MOTS CLES: domaine etat
Un terrain domanial à Utique sera transformé en stade de quartier
Un terrain domanial de 3 ha à Utique vient d’être récupéré par l’Etat. Il sera transformé en stade de quartier, dans le cadre du...
Zaghouan : Récupération de 4500 hectares de terres agricoles domaniales
Environ 4500 hectares de terres agricoles domaniales ont été récupérés, au cours des trois derniers mois, à Zaghouan.
La directrice régionale des domaines de l’Etat...
L’Etat récupère 3 carrières de marbre à Kasserine et 10 ha à Sfax et un terrain domanial de 2,5 ha à Ben Arous
Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières à Kasserine ont récupéré, mardi 2 octobre 2018, 3 carrières...
Le terrain Essania à Ezzahrouni transféré à la Commission de confiscation (Korchid)
Le ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières, Mabrouk Korchid, a indiqué, lundi 2 juillet, à l'ARP, que son département a nationalisé...
Ben Guerdane : Régularisation de la situation foncière de plus de 9.000 hectares des anciens lotissements ruraux
La situation foncière des anciens lotissements ruraux de Ben Guerdane situés au centre-ville, sur une superficie de 9.383 hectares, a été au centre d'une...
Le ministère des Domaines de l’Etat nie toute volonté de privatiser l’AFH
Le ministère des Domaines de l’Etat et des affaires foncières a nié toute volonté de privatiser l’Agence foncière d’habitation (AFH) ou toutes autres agences...
Tunisie : Ouf de soulagement pour des dizaines de propriétaires de lotissements agricoles à Jendouba
Plusieurs propriétaires de lotissements agricoles dans le gouvernorat de Jendouba, qu’ils détenaient depuis les années 80 du siècle dernier, ont obtenu des certificats de...
L’Etat récupère un terrain domanial agricole de 60 ha à Joumine
Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de Bizerte ont récupéré, jeudi 1er mars, un terrain domanial...
Tunisie : Le code des domaines de l’Etat est presque fin prêt
Le code des domaines de l'Etat et la nouvelle loi sur les biens des étrangers en Tunisie sont à un stade d'élaboration...
