MOTS CLES: séance plénière

ARP : Séance plénière pour examiner plusieurs projets de loi

Réuni, jeudi, le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a décidé de soumettre à la plénière du 29 mai, le projet de...

ARP : Examen d’un accord conclu entre le gouvernement et le Fonds du Qatar

Le bureau du parlement a décidé jeudi de soumettre en plénière, le projet de loi organique relatif à l'approbation d'un accord conclu entre le...

ARP : Séance plénière pour l’examen de trois projets de loi

L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra une séance plénière les 6 et 7 février courant dédiée à l'examen de trois projets de loi,...

ARP : Amendement du décret-loi sur la réconciliation pénale en Tunisie

L'Assemblée des représentants du peuple (ARP), tient, mardi et mercredi prochains, une séance plénière consacrée à l'examen de trois projets de loi. Selon un communiqué...

Assemblée : Des projets de lois soumis en plénière

Réuni, vendredi, au Palais du Bardo, le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple a décidé de soumettre, à la séance plénière, une série...

Tunisie : deux projets de loi à l’ordre du jour de la plénière de l’Assemblée des représentants du peuple

Réuni, vendredi, au Palais du Bardo, le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple a décidé de tenir, le 26 décembre courant, une séance...

Le projet de budget de l’Etat pour 2024 sera soumis en plénière

Réuni mercredi, le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple a examiné le rapport de la Commission des finances et du budget sur le...

ARP : Séance plénière pour l’examen du projet de loi relatif à l’approbation de la convention de financement avec des banques locales

L’Assemblé des Représentants du Peuple (ARP) a entamé, vendredi matin, les travaux d'un séance plénière consacrée à l’examen du projet de loi portant approbation...

Sommet de la Francophonie Djerba 2022 : Kaïs Saïed préside la séance d’ouverture de la 2ème journée

Le président de la République, Kaïs Saïed, a présidé, dimanche 20 novembre à Djerba, la séance d'ouverture de la deuxième journée du 18e sommet...

ARP : Rejet, en plénière, de l’examen du projet de loi sur le découpage électoral des circonscriptions

L'Assemblée des représentants du peuple a rejeté, mercredi soir, en séance plénière, l'examen du projet de loi organique n°2018-64 fixant les critères de découpage...

Les députés de nouveau à l’oeuvre sur le casse-tête “Cour constitutionnelle”

La non promulgation de la loi sur la Cour constitutionnelle est le thème central des plénières au programme de la semaine du 28 juin...

ARP : Adoption du quatrième renouvellement du permis “Zarat” sans débat

Le projet de loi relatif au quatrième renouvellement du permis d'exploration d'hydrocarbures " Zarat " a été adopté, mardi, sans débat, au cours d'une...

Une plénière de dialogue avec le gouvernement sur les Tunisiens à l’étranger

Une séance plénière de dialogue avec le gouvernement sur les Tunisiens à l'étranger se tiendra, demain vendredi, à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP). Seront...

ARP : Démarrage de la plénière consacrée au projet de loi relatif au financement du budget de l’Etat par 14 banques locales

La session plénière consacrée à la discussion du projet de loi relatif à l'adoption d'un accord relatif au financement du budget de l'Etat par...

Tunisie : Le Parlement modifie son agenda à cause de la situation dans les territoires occupés

L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) réunie, mardi 18 mai 2021, en plénière, a décidé la modification de son ordre de jour en y...

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