MOTS CLES: arp
ARP : La Commission électorale entame le tri des dossiers de candidature pour l’Instance des droits de l’Homme
La Commission électorale de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a entamé, ce lundi 25 mars, le tri des dossiers de candidature pour l’Instance...
Un projet de loi sur l’économie sociale et solidaire en préparation
Le gouvernement a élaboré un nouveau cadre législatif spécifique à l'économie sociale et solidaire, qui a été présenté lors de deux conseils ministériels, en...
ARP : Adoption d’un financement français de 15 millions d’euros pour le financement des PME
Le parlement a adopté mercredi en plénière un projet de loi relatif à un protocole financier et une annexe tuniso-français d de 15 millions...
L’ARP adopte un accord de crédit allemand en faveur des réformes bancaires et financières en Tunisie
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, lors d’une plénière tenue mardi après-midi (12 mars), un projet de loi portant approbation du contrat...
L’ARP approuve l’envoi d’une mission militaire tunisienne au Mali
L’Assemblée entérine l’envoi d’une mission militaire tunisienne au Mali dans le cadre des opérations de maintien de la paix des Nations unies.
Cette mission a...
Elections 2019 : Reçu par le président du Parlement, Nabil Baffoun assure que l’ISIE est prête
Le président de l'Instance supérieure indépendante pour les élections (ISIE), Nabil Baffoun, lors d'une rencontre au Bardo avec le président de l'Assemblée des représentants...
L’ARP publie la décision concernant l’ouverture des candidatures au conseil de l’Instance des droits de l’Homme
La décision de la Commission électorale relative à l'ouverture des candidatures au conseil de l'Instance des droits de l'Homme (texte paru au JORT n°16...
Débat à l’ARP sur le crédit entre la Tunisie et la BERD : L’absence du ministre des Affaires locales n’a pas plu aux députés
Les députés n'ont pas apprécié, mardi 26 février, l’absence du ministre des Affaires locales et de l’Environnement, Mokhtar Hammami, lors d’une séance plénière consacrée...
Tunisie : Pas d’accord à l’ARP sur le “seuil électoral”
La réunion de la Commission des compromis de l’ARP, tenue mercredi 20 février, n'est pas parvenue à trouver un accord sur les points de...
L’ARP adopte deux conventions dans le secteur du transport aérien
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mercredi 20 février, lors d’une séance plénière tenue au Bardo, deux conventions dans le domaine du...
Tunisie : Du plomb dans l’aile de l’amendement de la loi électorale!
Des organisations nationales, des initiatives civiles, des associations, des partis politiques et des personnalités indépendantes ont fait part de leur refus du projet d'amendement...
Les députés s’accordent sur l’échec du système de la confiscation et dénoncent la corruption
Les représentants du peuple au parlement ont été unanimes, lors d’une plénière, tenue lundi, pour l’examen du dossier des biens spoliés, en ce qui...
Tunisie : La Cour constitutionnelle d’abord, et la loi sur l’état d’urgence ensuite, plaide Salsabil Klibi
"Proposé par la présidence de la République, le premier draft du projet de loi sur l’état d’urgence doit être révisé pour mieux définir et...
L’ARP sollicite l’avis du gouvernement sur le projet de loi sur le cadre juridique pour les appareils de renseignements
La Commission de l'organisation de l'administration et des affaires des forces porteuses d'armes à l’Assemblée des représentants du peuple a poursuivi, jeudi 14 février,...
ARP : La grille d’évaluation des candidats à l’Instance des droits de l’Homme désormais fin prête
La grille d’évaluation des candidats à l’instance des droits de l’Homme est désormais fin prête.
Réunie mercredi 13 février, la Commission électorale a fini par...
