MOTS CLES: séance plénière
L’ARP examine un prêt de 70 MD pour la réhabilitation de la route nationale 20 à Kébili
L'Assemblée des représentants du peuple tiendra lundi une séance plénière, consacrée à l'examen d'un projet de loi portant approbation de l'accord de prêt signé...
Vers la fin du travail précaire ? Le projet de loi sur la sous-traitance en débat à l’ARP
Les travaux de la séance plénière consacrée à l'examen du projet de loi relatif à l’organisation des contrats de travail et à l’interdiction de...
Tunisie : l’ARP examine un projet de loi pour encadrer les CDD et interdire la sous-traitance
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) tiendra demain mardi une séance plénière consacrée au projet de loi relatif à l’organisation des contrats de travail...
ARP : Séance plénière consacrée à l’examen du projet de loi interdisant la sous-traitance
Le bureau de l'assemblée des représentants du peuple (ARP) a décidé jeudi de soumettre le projet de loi relatif aux contrats de travail et...
Tunisie : l’ARP débat des terres collectives et du Code des domaines de l’État
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra une séance plénière demain, lundi, à partir de dix heures du matin, consacrée à un dialogue avec...
Tunisie : L’ARP poursuit l’audition des ministres avec deux nouvelles séances plénières
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) tiendra la semaine prochaine deux séances plénières prévues, les 12 et 13 mars, respectivement avec le ministre de...
L’ARP questionne le Ministre de l’Agriculture
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra demain, mardi, une séance plénière pour adresser des questions orales au ministre de l'Agriculture. L'ordre du jour...
ARP : Séance plénière commune ce lundi
Une deuxième séance plénière commune entre les membres de l'Assemblée des représentants du peuple et ceux du Conseil national des régions et des districts...
Loi de Finances 2025 : Calendrier des débats et adoption détaillés par l’ARP et le CNRD
Les membres de l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) et du Conseil national des régions et des districts (CNRD) entameront, lundi, 25 novembre 2024,...
ARP : Séances plénières dédiées à la santé et l’environnement
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra, mardi 25 juin 2024, à partir de 10h00, une séance plénière pour adresser des questions orales au...
ARP : Séance plénière pour examiner plusieurs projets de loi
Réuni, jeudi, le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a décidé de soumettre à la plénière du 29 mai, le projet de...
ARP : Examen d’un accord conclu entre le gouvernement et le Fonds du Qatar
Le bureau du parlement a décidé jeudi de soumettre en plénière, le projet de loi organique relatif à l'approbation d'un accord conclu entre le...
ARP : Séance plénière pour l’examen de trois projets de loi
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra une séance plénière les 6 et 7 février courant dédiée à l'examen de trois projets de loi,...
ARP : Amendement du décret-loi sur la réconciliation pénale en Tunisie
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP), tient, mardi et mercredi prochains, une séance plénière consacrée à l'examen de trois projets de loi.
Selon un communiqué...
Assemblée : Des projets de lois soumis en plénière
Réuni, vendredi, au Palais du Bardo, le bureau de l'Assemblée des représentants du peuple a décidé de soumettre, à la séance plénière, une série...
