MOTS CLES: modalités
Tunisie – Justice : Parfaire les modalités d’expropriation pour débloquer les projets publics en souffrance
Une séance de travail ministérielle tenue lundi au ministère de la Justice, des Droits de l'Homme et de la Justice transitionnelle au Bardo, a...
Les RDV du PCAM, pour des entreprises industrielles plus compétitives
Le
PCAM organise trois Rendez-vous dédiés au secteur agroalimentaire, animés par
des experts nationaux et internationaux.12 novembre 2013: Validation des barèmes d’appertisation des conserves...
Tunisie-médias : Modalités de diffusion des spots publicitaires sur les chaînes de télévision publiques et privées.
Arrêté du ministre de la communication du 7 septembre 2010, fixant les modalités de diffusion des spots publicitaires sur les chaînes de télévision publiques...
Artisanat : les modalités de mise en oeuvre des mesures présidentielles en débat
La suite de l'article sur : http://www.tap.info.tn/fr/index.php?option=com_content&task=view&id=17528&Itemid=42
Redevances et commissions revenant au CMF et à la BVMT
Arrêté du ministre des Finances du 2 mars 2009, portant
modification de l’arrêté du 27 mars 1996, fixant les taux et les modalités de...
Un site Internet pour comparer les coûts et modalités des envois d’argent à l’étranger
Un site Internet pour comparer les coûts et modalités des envois d'argent à
l'étranger
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Les syndicats d’Airbus se mobilisent avant l’annonce des modalités du plan d’économie
La suite de l'article sur : http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3234,36-877025@51-852265,0.html
Conditions et les modalités d’intervention et de gestion du fonds national de garantie
Lois, Décrets, Arrêtés
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L’organisation et les modalités de fonctionnement de la commission tunisienne des analyses financières.
Lois, Décrets, Arrêtés
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Algérie : Modalités de contrôle de qualité des produits
Algérie :
Modalités de contrôle de qualité des produits
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Fonctionnement de la commission d’évaluation des compétences des gens de mer
Lois, Décrets, Arrêtés
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