MOTS CLES: modalités

Tunisie – Justice : Parfaire les modalités d’expropriation pour débloquer les projets publics en souffrance

Une séance de travail ministérielle tenue lundi au ministère de la Justice, des Droits de l'Homme et de la Justice transitionnelle au Bardo, a...

Les RDV du PCAM, pour des entreprises industrielles plus compétitives

Le PCAM organise trois Rendez-vous dédiés au secteur agroalimentaire, animés par des experts nationaux et internationaux.12 novembre 2013: Validation des barèmes d’appertisation des conserves...

Tunisie-médias : Modalités de diffusion des spots publicitaires sur les chaînes de télévision publiques et privées.

Arrêté du ministre de la communication du 7 septembre 2010, fixant les modalités de diffusion des spots publicitaires sur les chaînes de télévision publiques...

Artisanat : les modalités de mise en oeuvre des mesures présidentielles en débat

La suite de l'article sur : http://www.tap.info.tn/fr/index.php?option=com_content&task=view&id=17528&Itemid=42

Tunisie – Modalités d’octroi de la prime au titre de la Recherche/Développement

Une bonne novelle pour les chercheurs et promoteurs de projets innovants. Un décret, publié dans le JORT du 13 avril 2010, fixe le montant...

Redevances et commissions revenant au CMF et à la BVMT

Arrêté du ministre des Finances du 2 mars 2009, portant modification de l’arrêté du 27 mars 1996, fixant les taux et les modalités de...

Un site Internet pour comparer les coûts et modalités des envois d’argent à l’étranger

Un site Internet pour comparer les coûts et modalités des envois d'argent à l'étranger ...

Les syndicats d’Airbus se mobilisent avant l’annonce des modalités du plan d’économie

La suite de l'article sur : http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3234,36-877025@51-852265,0.html

Code des droits et procédures fiscaux

 Lois, Décrets, Arrêtés        ...

Création du comité scientifique de la météorologie

  Lois, Décrets, Arrêtés      ...

Fonds national de garantie

  Lois, Décrets, Arrêtés      ...

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