MOTS CLES: domaine etat
Bizerte : Récupération d’un terrain domanial à Zarzouna
La commission régionale de récupération des terrains domaniaux à Bizerte a pu récupérer un bien domanial, situé au centre de la ville de Zarzouna,...
Manouba : Récupération d’un terrain domanial agricole de 65 hectares à El Fejja
Les services de la direction régionale des domaines de l'État et des affaires foncières à Manouba ont récupéré, mercredi, un terrain domanial agricole d'une...
Ministère des Domaines de l’État : Cession de terrains pour projets locaux et infrastructures
La Commission consultative nationale des opérations immobilières relevant du ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières vient d'approuver 14 opérations de cession,...
Mornaguia : Récupération d’un terrain domanial agricole de 36 hectares
Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières du gouvernorat de Manouba ont récupéré mercredi 22mai 2024, un...
Béja : Récupération d’un terrain domanial agricole
Les services de la direction régionale des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières à Béjà ont récupéré, mardi 30 avril 2024, un terrain...
Terres collectives en Tunisie : Vers une nouvelle loi et des solutions aux problèmes rencontrés
Le Ministère des domaines de l'Etat et des Affaires foncières a annoncé,lundi, que le Comité de pilotage chargé de l'élaboration du projet de l'amendement...
Tunisie – Cession de biens immobiliers : 16 biens immobiliers cédés à leurs occupants
Seize biens immobiliers revenant à l'Etat et qui appartenaient à des étrangers, ont été cédés à leurs occupants sur décision de la Commission nationale...
Kasserine : 4,5 hectares de pierre marbrée récupérés par l’Etat
Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des Affaires Foncières à Kasserine ont récupéré, vendredi, une carrière de pierre marbrée...
Office National de la Propriété Foncière : 224 546 actes fonciers mis à jour en 2022
Au cours de l'année 2022, l'Office National de la Propriété Foncière a traité environ 1,747,715 demandes de service liées aux fonctions de cadastre, d'enregistrement...
Numérisation de l’ONEP : Réduction des délais d’enregistrement foncier
Les délais d’examen des demandes d’enregistrement des opérations foncières se sont réduits de 40 jours jusqu’à 8 jours en moyenne, grâce à la numérisation,...
Kasserine : Récupération d’une carrière de sable
Une carrière de sable de type traditionnel d’une superficie d’environ 3 hectares, située dans la délégation de Sbeïtla à Kasserine a été récupérée par...
Manouba : Récupération de 3 terrains domaniaux agricoles d’une superficie totale de 17 hectares
Les services de la direction régionale des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières de Manouba ont récupéré, vendredi 15 septembre 2023, trois terrains...
Sidi Bouzid : Récupération d’un terrain domanial agricole d’une superficie de 5 hectares
Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières à Sidi Bouzid, ont procédé, mercredi, à la récupération d'un...
Domaines Etat : Nouvelle approche pour une bonne gouvernance du cadastre
Le ministre des domaines de l’Etat et des affaires foncières, M. Mohamed Rekik, a souligné lors de sa participation hier aux travaux du colloque...
Bizerte : L’Etat récupère un bien domanial de 5 hectares
Le comité régional pour la récupération des biens publics exploités illégalement a repris un bien domanial d'une superficie de 5 hectares situé dans la...
