MOTS CLES: arp
ARP : Adoption de deux projets de loi portant approbation du statut du Fonds Africa50.
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, lors d'une séance plénière tenue mardi au Bardo, deux projets de lois organiques portant approbation du...
L’ARP examine les projets de lois sur le Fonds Africa50
L’Assemblée des représentants du peuple a entamé, mardi, l’examen en plénière de deux projets de lois organiques portant approbation du statut du Fonds Africa50....
ARP : La Commission de la législation générale se penche sur les chèques sans provision
La Commission de la Législation Générale relevant de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) entame, la semaine prochaine, la discussion du projet d'amendement des...
L’ARP demande une audition de la ministre de l’économie sur les crédits de la BIRD et de l’AFD
La commission des finances et du budget relevant de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a demnadé une audition de la ministre de l’Economie...
Le dossier du projet de PROFITIS a été soumis à la justice
Le dossier du projet de promotion des filières pour le développement territorial de Siliana «PROFITS» a été soumis à la justice, a fait savoir...
L’ARP adopte le projet de loi portant approbation de l’accord de garantie entre la Tunisie et la BAD
L’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, mardi, lors d’une plénière tenue en présence de la ministre de l’Environnement, Leila Chikhaoui, le projet...
Tunisie : L’ARP examine un accord de garantie avec la BAD pour l’ONAS
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a entamé, mardi, lors d'une séance plénière, l'examen d'un projet de loi portant approbation de l'accord de garantie...
Tunisie – ARP : Accord de financement signé entre l’État et des banques locales
L’Assemblée des représentants du peuple ( ARP) a adopté, mardi matin en plénière, le projet de loi n° 2024/053 portant approbation d’un accord de...
ARP : Séances plénières dédiées à la santé et l’environnement
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra, mardi 25 juin 2024, à partir de 10h00, une séance plénière pour adresser des questions orales au...
ARP : Adoption imminente du projet de loi sur les constructions menaçant ruine
La ministre de l'équipement et de l'Habitat Sarra Zaafarani Zenzri, a affirmé que le projet de loi relatif aux constructions menaçant ruine, a été...
ARP : Projet de loi sur les constructions en ruine
Des députés de différents blocs parlementaires ont appelé, jeudi, à voter en faveur du projet de loi relatif aux constructions menaçant ruine, afin de...
Tunisie : Approbation du crédit SFD pour la modernisation du transport ferroviaire de phosphate
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mercredi, en plénière un projet de loi portant approbation d'une convention de crédit d'un montant de...
Tunisie : Les députés de l’ARP débattent du projet de loi sur le crédit pour le réseau ferroviaire
Des députés de l’ARP ont exprimé mercredi, lors de l’examen du projet de loi portant adoption de l’accord de crédit dédié à la rénovation...
ARP : Examen d’un projet de loi pour le financement du réseau ferroviaire de phosphate en Tunisie
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) examine, mercredi, en plénière un projet de loi portant approbation d’une convention de crédit conclu le 22 février...
ARP : Débat sur l’extension des conventions pétrolières Ashtart et Rahmoura
Les députés à l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) ont discuté, lundi, lors d’une journée parlementaire, deux projets de loi.
Le premier porte sur l’approbation...
