MOTS CLES: arp
L’ARP adopte le projet de loi portant approbation de l’accord de garantie entre la Tunisie et la BAD
L’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté, mardi, lors d’une plénière tenue en présence de la ministre de l’Environnement, Leila Chikhaoui, le projet...
Tunisie : L’ARP examine un accord de garantie avec la BAD pour l’ONAS
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a entamé, mardi, lors d'une séance plénière, l'examen d'un projet de loi portant approbation de l'accord de garantie...
Tunisie – ARP : Accord de financement signé entre l’État et des banques locales
L’Assemblée des représentants du peuple ( ARP) a adopté, mardi matin en plénière, le projet de loi n° 2024/053 portant approbation d’un accord de...
ARP : Séances plénières dédiées à la santé et l’environnement
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra, mardi 25 juin 2024, à partir de 10h00, une séance plénière pour adresser des questions orales au...
ARP : Adoption imminente du projet de loi sur les constructions menaçant ruine
La ministre de l'équipement et de l'Habitat Sarra Zaafarani Zenzri, a affirmé que le projet de loi relatif aux constructions menaçant ruine, a été...
ARP : Projet de loi sur les constructions en ruine
Des députés de différents blocs parlementaires ont appelé, jeudi, à voter en faveur du projet de loi relatif aux constructions menaçant ruine, afin de...
Tunisie : Approbation du crédit SFD pour la modernisation du transport ferroviaire de phosphate
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mercredi, en plénière un projet de loi portant approbation d'une convention de crédit d'un montant de...
Tunisie : Les députés de l’ARP débattent du projet de loi sur le crédit pour le réseau ferroviaire
Des députés de l’ARP ont exprimé mercredi, lors de l’examen du projet de loi portant adoption de l’accord de crédit dédié à la rénovation...
ARP : Examen d’un projet de loi pour le financement du réseau ferroviaire de phosphate en Tunisie
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) examine, mercredi, en plénière un projet de loi portant approbation d’une convention de crédit conclu le 22 février...
ARP : Débat sur l’extension des conventions pétrolières Ashtart et Rahmoura
Les députés à l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) ont discuté, lundi, lors d’une journée parlementaire, deux projets de loi.
Le premier porte sur l’approbation...
Participation de l’ARP à la réunion de l’observatoire arabe des droits de l’Homme au Caire
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP), représenté par Riadh Jaidaine, assesseur du président chargé des grandes réformes, a participé à la première réunion de...
Tunisie : Vers une nouvelle loi sur la cybersécurité pour renforcer la sécurité nationale
La commission d'organisation administrative, Développement, Digitalisation, Gouvernance et lutte contre la Corruption au parlement, a écouté lors d'une séance de travail organisée jeudi, la...
L’ARP adopte la loi sur les droits des bénéficiaires des services de santé et la responsabilité médicale
L'assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté à la majorité, mercredi, au cours d'une plénière présidée par le président du parlement Brahim Bouderbala,...
ARP : Examen des droits des patients et de la responsabilité médicale
Une séance plénière se tiendra demain, mardi, à partir de 10h du matin, à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) pour examiner une proposition...
L’ARP discute l’adhésion au Protocole ADPIC de l’OMC
Les députés au sein de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP), ont entamé mercredi, lors d’une plénière tenue au parlement, l’examen de projet de...
