MOTS CLES: fixation
Tunisie : L’UTAP “exclue” de la fixation des prix maximums de vente des produits agricoles
L'Union Tunisienne de l'Agriculture et de la Pêche (UTAP) s'étonne d'être "exclue, par le ministère du commerce et...
Tunisie : Les procédures de financement de la campagne électorale sont désormais connues
Les ressources réservées au financement de la campagne électorale sont régies par les dispositions des articles 52 et...
Tunisie : Fixation de normes pour les hôpitaux privés
En préparation à la prochaine émergence en Tunisie d’une nouvelle forme
d’établissements sanitaires privés, les
hôpitaux, le président de la république
vient de promulguer...
Tunisie : Fixation des conditions d’accomplissement du service national en dehors de l’armée
Un décret n°2010-1681 du 5 juillet 2010, modifiant le décret n°2004-516 du 9 mars 2004, fixe les modalités ...
Fixation du montant des crédits complémentaires des grandes cultures
La suite de l'article sur : http://www.tap.info.tn/fr/index.php?option=com_content&task=view&id=12606&Itemid=42
Taxis, louages et transport rural : Fixation des critères de détermination des quotas de permis
La suite de l'article sur : http://www.lapresse.tn/index.php?opt=15&categ=1&news=74718
CNAM : mode d’emploi
La suite de l'article sur : http://www.lequotidien-tn.com/detailarticle.asp
Répartition de la taxe sur les établissements à caractère industriel, commercial ou professionnel
Lois, Décrets, Arrêtés
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Huile d’olive : Vers la fixation d’un prix préférentiel pour le marché local
La suite de l'article sur : http://www.lequotidien-tn.com/detailarticle.asp?idarticle=24840
fixation de la liste des produits exonérés de la taxe pour la protection de l’environnement.
Lois, Décrets, Arrêtés
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Fixation des périodes de travail des marchés de production des produits agricoles.
Lois, Décrets, Arrêtés
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