MOTS CLES: commission
Carte d’identité biométrique : La Commission des droits et libertés veut en savoir plus
La carte d'identité biométrique qui sera bientôt adoptée, sera dotée d'une puce et portera une signature électronique devant permettre à son titulaire d'accéder aux...
Tunisie : Le recrutement dans le secteur public va devoir attendre
La Commission de la jeunesse, des affaires culturelles, de l’éducation et de la recherche scientifique du Parlement a décidé de reporter l’examen du projet...
Les professionnels du tourisme veulent-ils “politiser” leur secteur?
Une demande de création d’une commission parlementaire dédiée au tourisme, à la culture et à l’artisanat a été adressée au bureau de l’ARP, indique...
Mechichi nomme une commission pour négocier avec l’Ordre des ingénieurs tunisiens
Une commission de la présidence du gouvernement sera formée, sur instruction du chef du gouvernement, Hichem Mechichi, et chargée de négocier avec l’Ordre des...
Eddouh : Le ministère de l’équipement a programmé de réaliser le plan directeur national
Le ministre de l'Equipement, de l'habitat et de l'Infrastructure, Kamal Eddoukh, a révélé, jeudi, que dans le cadre du projet de budget 2021, le...
Examen en commission du projet de décision sur le renouvellement des membres de l’Instance d’accès à l’information
La Commission électorale du Parlement s'est réunie, lundi 16 novembre 2020, pour examiner le projet de décision relative à l'ouverture des candidatures pour le...
Le Parlement examine des projets de lois sur les mesures exceptionnelles en rapport avec la situation sanitaire
La Commission d'organisation de l'administration au Parlement a tenu mercredi une réunion présentielle consacrée à l'examen d'une série de projets de lois relatif à...
La commission d’enquête parlementaire sur la situation de conflit d’intérêts visant Elyès Fahkfakh est en place
Le président de l'Assemblée des représentants du peuple, Rached Ghannouchi, a indiqué, mardi 7 juillet 2020, lors de la mise en place de la...
ARP : Examen des candidatures à la Cour constitutionnelle
Réunie, lundi, la Commission électorale à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a poursuivi l'examen des dossiers de candidatures à la Cour constitutionnelle.
Les candidatures...
La commission de la Législation générale approuve le projet de loi sur la protection des Forces de sécurité intérieure et de la Douane
Le rapport final du projet de la loi organique relatif à la protection des Forces de sécurité intérieure et de la Douane a été...
ARP : Des députés appellent à la création d’une commission d’enquête sur le rapatriement des Tunisiens bloqués à l’étranger
La commission des Tunisiens à l'étranger à l'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a appelé, lundi, à la création d'une commission d'enquête sur les...
Première réunion de la commission chargé du suivi des dossiers fiscaux
La première réunion de la commission chargé du suivi des dossiers fiscaux créée en marge des mesures fiscales décidées afin de limiter les retombées...
L’examen en commission de l’initiative législative sur le décret-loi n°116 est contraire aux dispositions de la Constitution (N. Laamari)
La députée Nesrine Laamari a déclaré, jeudi 15 mai, que le renvoi, pour examen, de l'initiative législative relative à l'amendement du décret-loi n°116 de...
Enseignement – Covid-19 : Une commission de suivi de la situation des étudiants tunisiens et étrangers
Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique a annoncé, mercredi 8 avril, la mise en place d'une commission chargée du suivi...
Réunion de la Commission des droits, des libertés et des relations extérieures du Parlement
La Commission des droits, des libertés et des relations extérieures à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a tenu une séance de travail, mercredi...
