MOTS CLES: commission
Tunisie – Commerce : Vers une meilleure organisation des marchés de gros
Les représentants des structures professionnelles des intermédiaires de vente des fruits et légumes ont proposé la création d’une commission nationale chargée du suivi du dossier...
Tunisie : Une commission sectorielle pour accélérer la réalisation des projets publics
La première réunion de la commission sectorielle visant à accélérer la réalisation des projets publics en réponse aux priorités de développement économique et social...
Des commissions d’audit recrutement dans les ministères opérationnels à partir du 20 octobre
Le chef du gouvernement Ahmed Hachani a signé, jeudi, 26 ordres de mission pour la création de commissions dans les ministères et structures y...
Tunisie – Egypte : Mise en application des accords de la haute Commission mixte
Co-présidant, mardi, à Tunis, les travaux de la 15e session du comité de concertation politique Tuniso-égyptienne, le ministre des Affaires étrangères, de la migration...
Créée il y a plus de onze ans, l’existence de la commission de révision des décisions de taxation d’office est contestée en 2022
La création de la Commission chargée de réexamen des arrêtés de taxation d'office est incompatible avec l'adoption de la décision de création des Chambres...
JORT : Création d’une commission chargée de la reconnaissance de la situation légale et matérielle des immeubles à exproprier
Une commission administrative permanente dans chaque gouvernorat, chargée de procéder à la reconnaissance de la situation légale et matérielle des immeubles à exproprier au...
Programme de réhabilitation industrielle : Plusieurs dossiers d’entreprises dans divers secteurs approuvés
La Commission consultative du programme de réhabilitation industrielle des entreprises a approuvé trois dossiers d’entreprises opérant dans les secteurs des industries alimentaires et des...
Tunisie – Code des eaux : Vers la fin de l’examen du projet de loi en commission
La Commission de l'agriculture, de la sécurité alimentaire, du commerce et des services annexes de l'ARP poursuit l'examen des articles du projet de loi...
Loi sur les passeports : Report du vote en commission sur le reste des articles
La Commission des droits, des libertés et des relations extérieures à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a décidé de reporter le vote sur...
La Commission de défense et de sécurité à l’ARP auditionne les experts sur la cybersécurité
Mayssa Zerzri, experte en cybersécurité, a souligné la nécessité de prendre des mesures techniques en cas de faille sécuritaire ou de menaces concernant la...
Amendement du statut des forces de sécurité : Le Parlement va auditionner les syndicats sécuritaires
La Commission d'organisation de l'administration a décidé, au cours d'une réunion tenue mardi 1er juin, d'organiser des séances d'audition des représentants des syndicats sécuritaires...
Reprise des travaux de la commission chargée de l’amendement du code de la route
Le ministre du Transport et de la Logistique, Moez Chakchouk, a ordonné, mardi 30 mars, la reprise des travaux de la commission chargée de...
ARP : Examen, en commission, de plusieurs projets de lois
La commission de législation générale à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) s'est réunie ce mercredi pour l'adoption des rapports de la commission au...
Amendement de la loi électorale : L’initiative fait son chemin au Parlement
Le président de la Commission du règlement intérieur, de l'immunité, des lois parlementaires et des lois électorales, Néji Jmal, a déclaré, jeudi 11 mars...
