MOTS CLES: commission

Réunion de la 14e session de la commission de concertation politique tuniso-égyptienne

Les préparatifs engagés en prévision du 30e sommet arabe prévu fin mars à Tunis et la coordination entre les deux pays pour réunir les...

Des députés de l’opposition s’intéressent au déficit commercial

Les députés du Front populaire, du Bloc Démocratique et indépendants ont signé, jeudi 31 janvier, une pétition pour la constitution d’une commission d’enquête parlementaire...

Création d’une commission chargée de définir les axes de la réforme de Tunisair

Le ministère du Transport et l’UGTT ont convenu jeudi de créer une commission mixte pour définir les axes de réforme du groupe Tunisair tout...

Création d’une commission chargée de fixer les superficies économiquement exploitables en tant que carrières

Une commission chargée de fixer les superficies relevant du domaine privé de l’Etat, économiquement exploitables en tant que carrières, va être créée, selon une...

Tunisie-Libertés individuelles et égalité : Des propositions qui collent avec les valeurs prônées par la Constitution et leur donnent une dimension universelle

Qui aurait pensé qu’un jour la Reine Elisabeth accepterait que son petit-fils épouse une roturière afro-américaine, actrice divorcée et fille d’une maquilleuse et d’un...

Quatre articles du projet de loi sur les dispositions communes des instances constitutionnelles ne passent pas

Le vice-président de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP), Abdelfattah Mourou, a levé la séance plénière mercredi après-midi et décidé de renvoyer de nouveau...

Code des collectivités locales : Poursuite des articles litigieux en Commission

La Commission parlementaire des compromis poursuit l'examen des articles litigieux du projet de loi relatif au Code des collectivités locales. Les membres de la Commission...

Tunisie : La Commission des libertés individuelles et de l’égalité rendra sa copie en février

La Commission des libertés individuelles et de l’égalité présentera son rapport final à la fin du mos de février prochain, annonce sa présidente, Bochra...

Tunisie : Restructuration de l’action gouvernementale hebdomadaire

A défaut de réalisations perceptibles, la présidence du gouvernement, apparemment soucieuse de créer un choc psychologique, vient de communiquer sur une nouvelle méthodologie de...

Création d’une commission chargée du suivi de la restructuration du secteur de transport des marchandises

Une commission chargée du suivi de la restructuration du secteur de transport des marchandises pour compte d’autrui sera mise en place par les ministères...

Biens fonciers-Commission : Première réunion pour déterminer la valeur financière

La Commission nationale chargée de fixer les normes en matière d'évaluation financière des biens fonciers nécessaires à la réalisation des projets publics a convenu,...

Tunisiens bloqués à l’étranger : Appel à la création d’une commission dédiée au sein du MAE

L'Association des Tunisiens bloqués à l'étranger appelle à la création d'une commission chargée du suivi des dossiers des Tunisiens bloqués à l'étranger au sein...

La nouvelle version du projet de loi sur la réconciliation économique adoptée par la Commission de législation générale de l’ARP

La Commission de la législation générale à l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mercredi 19 juillet, le projet de loi de la...

La commission de législation adopte son rapport sur les dispositions communes des instances constitutionnelles

La Commission de la législation générale à l'Assemblée des représentants du peuple a adopté, mardi 20 juin, son rapport sur le projet de loi...

Démarrage de l’examen en commission du projet du Code des collectivités locales

La Commission parlementaire de l’organisation de l’administration et des affaires des forces armées a entamé mardi matin l’examen du projet du Code des collectivités...

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