Photo du logo d’Apple,
le 20 septembre 2005 à Paris
Apple Computer a gagné: un tribunal britannique a débouté lundi le label des
Beatles de son action contre le fabricant américain d’ordinateurs, qui
continuera d’associer le logo à la pomme dans son commerce en ligne iTunes.
Le juge Edward Mann, de la Haute Cour de Londres, a estimé que l’association
du logo d’Apple Computer avec iTunes n’enfreignait pas un accord passé en
1991 avec Apple Corps, la société exploitant les droits des Beatles, par
lequel la firme informatique acceptait de ne pas entrer dans le domaine
musical sous son logo.
Le label musical demandait non seulement le retrait du logo de iTunes, mais
aussi des dommages-intérêts.
“L’utilisation du logo Apple à l’écran (d’iTunes) ne suggère pas un lien
significatif avec l’oeuvre de création”, a estimé au contraire le juge dans
ses conclusions.
En d’autres termes, il a estimé qu’Apple Computer n’avait pas empiété dans
le domaine artistique, pour lequel Apple Corps a l’usage exclusif du logo à
la pomme selon l’accord de 1991.
Apple Corps, qui appartient aux anciens Beatles Paul McCartney et Ringo
Starr et aux ayants droit de John Lennon et George Harrison, a annoncé son
intention de faire appel contre la décision.
A la suite à sa défaite, le label devra payer l’intégralité des frais du
procès, évalués à plus de trois millions de livres (4,5 millions d’euros).
“Avec le plus grand respect pour le juge, nous pensons qu’il est arrivé à la
mauvaise conclusion”, a réagi Neil Aspinall, ancien manageur des tournées
des Beatles, qui dirige désormais Apple Corps.
Nicholas Valner, un avocat d’Apple Corps à la sortie du tribunal à
Londres, le 8 mai 2006
Steve Jobs, le PDG d’Apple Computer, s’est dit en revanche “heureux que ce
désaccord fasse partie du passé”.
Alors qu’Apple Corps a toujours refusé à ce jour que la musique des Beatles
soit vendue en ligne -sur iTunes ou ailleurs-, M. Jobs a exprimé son espoir
que “l’on pourra maintenant travailler de concert (avec Apple Corps) pour
proposer leur catalogue sur iTunes”.
Les querelles de copyright entre Apple Corps et Apple Computer remontent au
début des années 80. Les deux entreprises ont en commun d’utiliser une pomme
comme logo: une granny smith pour Apple Corps, un fruit entamé et
multicolore pour Apple Computer.
Apple Computer, fondée en 1976, a notamment lancé en 1984 l’ordinateur
Macintosh. Quand l’accord a été conclu avec Apple Corps en 1991,
l’entreprise continuait de ne produire que des ordinateurs, des logiciels de
transmission de données et des équipements de télécommunication.
Mais en 2001, la firme californienne est devenue un acteur essentiel du
marché de la musique avec le lancement de son baladeur numérique iPod, puis
avec l’ouverture d’iTunes en 2003.
Apple Computer a vendu depuis près de 15 millions d’iPods et plus d’un
milliard de morceaux musicaux sur iTunes.
Me Anthony Grabiner, l’avocat de la société américaine, avait souligné lors
du procès qu’Apple Computer ne possédait pas les droits de la musique vendue
sur iTunes, mais seulement la technologie qui permet de distribuer cette
musique.
Me Geoffrey Vos, l’avocat du label des Beatles, avait jugé au contraire
“pervers” de prétendre qu’iTunes ne serait qu’un équipement électronique.
A l’appui de sa démonstration, l’avocat d’Apple Corps avait rappelé les
propos de Steve Jobs, expliquant lors du lancement d’iTunes qu’acheter de la
musique sur internet était la même chose qu’acheter des disques dans un
magasin.
