MOTS CLES: terres domaniales
Bizerte : Restitution d’un terrain domanial agricole de 4 hectares
La commission régionale de suivi des terres domaniales agricoles à Bizerte a restitué, dimanche, un terrain domanial agricole d’une superficie de 4 hectares dans...
Les députés appellent à une maîtrise du processus d’octroi des terres domaniales
Des députés ont appelé le ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières à maîtriser le processus d'octroi des terres domaniales aux jeunes...
Siliana : Récupération d’une terre domaniale agricole d’une superficie de 35 ha
Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de Siliana ont récupéré, lundi 26 octobre 2020, une terre...
La Manouba : Récupération d’une terre domaniale de 626 ha
Les services de la direction régionale des Domaines de l'Etat et des affaires foncières à la Manouba ont récupéré, vendredi 23 octobre 2020, grâce...
Zaghouan : Récupération d’une terre domaniale s’étendant sur 368 ha
Les services des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières à Zaghouan viennent de récupérer une terre domaniale agricole d'une superficie de 368 ha.
Selon...
Tozeur : Récupération de 16 hectares de terre domaniale agricole à Degache
Les services de la direction régionale des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières de Tozeur ont récupéré, mardi, des terres domaniales agricoles situées...
Adoption d’un projet de loi portant amendement d’une loi relative aux terres domaniales agricoles
Le conseil des ministres tenu lundi a approuvé un projet de loi portant amendement de l’article 17 de la Loi n° 95-21 du 13...
Adoption par le Conseil des ministres de projets de décrets sur la cession des terres domaniales
Des projets de loi et de décrets gouvernementaux ont été adoptés, mercredi 19 août 2020, au cours d'un conseil des ministres tenu au palais...
Cession des terres domaniales agricoles à Siliana, Béja et Sousse
La commission nationale consultative chargée de la régularisation de la situation illégale des exploitants des domaines agricoles de l'Etat a décidé de vendre une...
Béja : Vers la régularisation foncière de 850 lots domaniaux
L'opération de régularisation de la situation foncière de 850 lots domaniaux au gouvernorat de Béja a démarré lundi.
Il s'agit de logements d'habitation couvrant une...
Siliana : L’Etat récupère un terrain domanial agricole de 9 ha
Le ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières a annoncé, lundi, la récupération d'un terrain domanial agricole couvrant 9 hectares (ha), situé...
Le Kef : Récupération d’un lot de terrain domanial de 71 hectares
La direction régionale des domaines de l'Etat au Kef a récupéré, mardi, un lot de terrain domanial de 71 ha situé à Ain Karma...
Cession par vente de terres domaniales agricoles
La commission nationale consultative chargée de la régularisation de la situation illégale des exploitants des domaines agricoles de l'Etat a décidé, jeudi 11 juin...
Le cadre juridique des terres domaniales doit être modifié, estime Chaouachi
Dans une interview qu'il a accordée à l'agence TAP, le ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières, Ghazi Chaouachi, a indiqué que...
Zaghouan : Récupération de deux terrains agricoles domaniaux
Deux terrains agricoles domaniaux à Jradou dans la délégation de Zriba (gouvernorat de Zaghouan) ont été restitués à l'Etat, a indiqué Abdelbasset Salhi, directeur...
