MOTS CLES: revision

Les textes de loi régissant les périodes des soldes seront révisés (Ministère du Commerce)

Les textes de loi régissant les périodes des soldes seront radicalement révisés, a indiqué samedi le directeur de la concurrence et du contrôle économique...

Kaïs Saïed appelle à réviser le code forestier

Le président de la République, Kaïs Saïed appelle à préserver le secteur forestier et pastoral en Tunisie, en appliquant la loi sans discrimination et...

Le CNTE met à la disposition des élèves et des enseignants une plateforme numérique à contenus éducatifs

Le Centre National des Technologies en Education (CNTE) a annoncé la mise en ligne d’une plateforme numérique (http://revision.cnte.tn) à la disposition des élèves et...

Tunisie : Le Conseil national de comptabilité décide la révision des normes comptables

Les membres du Conseil national de comptabilité (CNC) ont tenu, mardi 26 décembre, une réunion à Tunis sous la présidence du ministre des Finances,...

ARP : La loi sur le système des avantages fiscaux adoptée

La Commission des finances de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté le projet de loi sur la révision du système des avantages...

Appel à une révision profonde du système fiscal tunisien

Le président de la Fédération professionnelle nationale des métiers, Mustapha Habib Testouri, a appelé le ministère des Finances...

Tunisie – agriculture : Vers la révision du barème unifié de blé

Une commission au sein du ministère de l'Agriculture examine, actuellement, la possibilité de réviser l'actuel barème unifié de...

Tunisie – Economie : L’expert-comptable ne doit pas être “un indic” du procureur de la République!

L'Ordre des experts-comptables de Tunisie (OECT) appelle à la révision des articles 270 et 271 du Code des sociétés commerciales. Lors d'une journée d'études organisée...

Tunisie – Commerce : Faut-il réviser la loi sur les soldes?

Des propositions pour la révision de la législation réglementant les soldes seront présentées au début de 2016 aux...

Tunisie – Habitat : Les interventions du FOPROLOS en cours de révision

Le ministère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du territoire oeuvre à développer le cadre législatif du ...

Chine : révision du PIB à la baisse pour 2014

La Chine a annoncé ce matin une révision à la baisse de la croissance de son PIB en 2014, réduite...

Tunisie – Consommation : Vers une révision des prix de l’huile végétale subventionnée

Une réunion ministérielle tenue, lundi 27 juillet à Tunis, a été consacrée au secteur de l'huile végétale subventionnée. A...

Tunisie : Débat sur la révision du système d’aménagement de territoire et d’urbanisme

Le ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire organise les 11 et 12 juin, à Tunis, un débat national...

Tunisie – Régions : Révision du plan d’aménagement urbain à Tozeur

La municipalité de Deguèche (gouvernorat de Tozeur) est à pied d'oeuvre sur la révision du plan d'aménagement urbain en vue de créer de nouvelles...

Economie : L’Ordre des ingénieurs tunisiens appelle à la révision de son statut

Le président du comité provisoire de l'Ordre des ingénieurs tunisiens (OIT), Mongi Miled, a appelé le gouvernement à réviser le statut de l'OIT "pour...

Send this to friend