MOTS CLES: arp
ARP : Examen du projet de loi relatif à la concession d’exploitation d’hydrocarbures “Sidi Kilani”
L’Assemblé des Représentants du Peuple (ARP) a entamé, au cours d’une séance plénière organisée mercredi, l’examen d’un projet de loi portant approbation de la...
La Tunisie adopte une loi pour lutter contre le commerce illégal des espèces sauvages
L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, mardi, au cours d’une séance plénière, tenue au Palais de Bardo, un projet de loi visant à...
Commerce international des espèces menacées : la Tunisie entame le débat sur un projet de loi
Le parlement a entamé, mardi, au cours d’une séance plénière, tenue au Palais de Bardo, le débat sur un projet de loi visant à...
Carte d’identité et passeport biométriques : audition d’experts à l’ARP
La commission parlementaire des droits et libertés a auditionné, lundi, deux experts sur le projet de loi organique modifiant et complétant la loi n°93-27...
Le sport tunisien en crise : Manque de gouvernance, de compétences et d’infrastructures
Plusieurs députés de l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) ainsi que nombre de techniciens, dirigeants sportifs et ex-joueurs ont souligné la nécessité d'impulser les...
ARP examine un projet de loi pour la vente de métaux précieux saisis
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a entamé, mercredi, en plénière l’examen d’un projet de loi relative à l’achèvement de la loi n°17 du...
ARP : Hela Jaballah dément les accusations de laxisme et réaffirme l’examen de la proposition de loi sur les associations
La présidente de la commission des droits et libertés de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP), Hela Jaballah, s’est défendue des accusations de « laxisme »...
Vers une nouvelle carte d’identité nationale et un passeport biométrique en Tunisie
La Commission de la Défense, de la Sécurité et des Forces armées à l'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a approuvé, à l'unanimité des...
Que prévoit le nouveau projet de loi sur les associations ?
Le nouveau projet organisant les associations en remplacement du décret loi numéro 88 de l‘année 2011, sera présenté, prochainement, à l‘Assemblée des représentants du...
ARP : Adoption du projet de loi portant autorisation exceptionnelle à la BCT, d’octroyer des facilités au profit de la Trésorerie Générale
Les députés ont adopté mardi soir, au siège de l'ARP, le projet de loi portant autorisation exceptionnelle à la BCT, d’octroyer des facilités au...
L’ARP examine l’adhésion de la Tunisie à la Convention de Budapest sur la cybercriminalité
L'Assemblée des Représentants du Peuple (ARP), examine mardi en séance plénière, un projet de loi organique relatif à l’adhésion de la Tunisie à la Convention...
ARP : Séance plénière pour l’examen de trois projets de loi
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) tiendra une séance plénière les 6 et 7 février courant dédiée à l'examen de trois projets de loi,...
Tunisie : l’ARP adopte son rapport sur l’adhésion à la Convention de Budapest
La Commission de législation générale à l'Assemblée des représentants du peuple a adopté son rapport sur le projet de loi organique portant approbation de...
La BCT finance le déficit budgétaire : inflation et dérapage en vue ?
En réaction au projet de loi, soumis à l’ARP et autorisant la Banque Centrale de Tunisie (BCT), de faire des avances au trésor public.
L’économiste...
EL MED : Feryel Ouerghi souligne l’importance du projet pour la diversification du mix énergétique
L'Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté mardi, lors d’une plénière, le projet de loi portant approbation de l’accord de garantie conclue à...
