MOTS CLES: consultation publique

Le Conseil du Marché Financier se penche sur l’activité de Crowdfunding

Le « Crowdfunding » en investissement dans des valeurs mobilières constitue un nouveau moyen de financement des projets promus par les sociétés Start-up ainsi...

Prolongation des délais de la consultation publique sur les services administratifs destinés aux citoyens et entreprises

La commission d’appui au sein de la présidence du gouvernement chargée du suivi du projet de la consultation publique en ligne sur les services...

Réformes des procédures administratives : Bouden lance une consultation numérique publique

La cheffe du gouvernement, Najla Bouden, annonce le lancement d'une consultation publique pour évaluer les procédures administratives à partir du mois de mai 2022. Cette...

Lancement d’une consultation publique sur la réutilisation des informations publiques

Lancement d’une consultation publique sur la réutilisation des informations publiques Les services de la Fonction publique viennent de lancer une consultation publique sur le projet...

Le ministère de la Fonction publique veut légiférer sur les cadeaux

Les services du ministère de la Fonction publique, de la Gouvernance et de la Lutte contre la corruption lancent une consultation publique sur le...

Le CMF lance une consultation publique sur la modification du règlement général de la Bourse

Le Conseil du marché financier (CMF) a lancé une consultation publique sur son projet d’introduire des modifications sur 26 articles du règlement général de...

Sfax-Tramway : Consultation publique sur l’itinéraire de la première ligne T1

La consultation publique sur l'itinéraire de la première ligne T1 du tramway de Sfax a été lancée, jeudi 7 courant, lors d’une réunion tenue...

Sfax : Une consultation publique du 7 au 9 février 2019 sur la 1ère ligne du métro léger

La Société du métro léger de Sfax organise une consultation publique du 7 au 9 février 2019 sur les résultats et les hypothèses des...

Lancement d’une consultation publique sur le projet de loi sur l’économie sociale et solidaire

A partir du 07 mai 2018, une consultation publique sur le projet de loi sur l’économie sociale et solidaire sera lancée sur le portail...

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