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BCT

Hausse des produits d’intervention de la BCT en 2023 : Analyse des facteurs clés

Les produits des opérations d’intervention de la Banque centrale de Tunisie sur le marché monétaire, dont le poids dans le total des produits de...

Produits destinés au secteur de la santé

 Lois, Décrets, Arrêtés      ...

Sécurité informatique

  Lois, Décrets, Arrêtés      ...

Sfax : Sécurité fiscale et pérennité des entreprises

La 8ème édition du Forum de fiscalité organisé par la section de l'Institut arabe des chefs d'entreprises (IACE) à Sfax se déroulera le 7...

Projet Loi de Finances 2025 : Mesures pour intégrer l’économie parallèle et lutter contre l’évasion fiscale

Le projet de loi de finances (PLF) de 2025 prévoit des mesures visant à intégrer l'économie parallèle et à lutter contre l'évasion fiscale parmi...
Graphique illustrant l'impôt sur la fortune 2026 et une silhouette de contribuable face à une maison à vendre

Fiscalité : Dépôt des déclarations d’impôt sur la fortune immobilière

Le ministère des Finances a appelé, lundi, les personnes physiques concernées par l’impôt sur la fortune immobilière à déposer leurs déclarations d’impôt, au plus...
Medecin

LF 2017 : La taxe de 6% sur les médicaments supprimée

L’Assemblé des représentants du peuple (ARP) a adopté, jeudi soir, l’article 20 de la loi de finances 2017 après l’annulation des paragraphes relatifs à...

Projet du budget de l’Etat 2021 : hausse de 13,9% des recettes fiscales

Les recettes fiscales au titres de l'année 2021 devraient augmenter de 13,9%, soit une hausse de 3618 Millions de dinars, contre une baisse prévue...
Taxes

Loi de finances 2017 : Mode de calcul de la contribution exceptionnelle de 7,5%

L’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a adopté, vendredi 9 décembre 2016, lors d’une séance plénière consacrée à l’examen du projet de la loi...

FTAPME : appel à Kaïs Saïed pour l’annulation des poursuites fiscales contre les PME en difficulté

La Fédération tunisienne des artisans et petites et moyennes entreprises (FTAPME) a appelé, mercredi dans un communiqué, le président de la République, Kaïs Saïed...
impôts

Fiscalité : Ce qui va changer à compter du 1er janvier 2024 pour les importateurs de biens de consommation

A compter du 1er janvier 2024, le taux d'acompte sur les importations de biens de consommation sera porté de 10% à 15% pour les...
Fitch ratings

Tunisie sous les feux des agences de notation : Récapitulatif des évaluations 2023

Voici les principales notations accordées à la Tunisie par les agences Internationales au cours de l’année 2023. 29 août 2023 : L’Agence de Notation...

Le mode de calcul des provisions techniques

 Lois, Décrets, Arrêtés        ...
Handicap

Projet Loi de Finances 2025 : Exonération fiscale pour les bénéficiaires de rentes d’invalidité et d’orphelins

Le projet de loi de finances pour 2025 propose d'alléger la charge fiscale des bénéficiaires de la rente d'orphelin et de la rente d'invalidité...

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