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Le Guide

Le Guide rassemble des fiches pratiques, des pas-à-pas et des repères opérationnels pour comprendre, anticiper et agir. Fiscalité, réglementation, démarches administratives, obligations des entreprises : des contenus utiles, clairs et directement exploitables par les dirigeants, cadres et entrepreneurs.

La recette pour lancer un projet d’intérêt national sur des terres domaniales non agricoles

Dans le cadre d’une nouvelle stratégie visant à conférer à ses activités une rentabilité économique, le ministère des domaines de l’Etat et des Affaires...
cryptomonnaie

Historique des cours du Bitcoin : Une montagne russe

Le Bitcoin, créé en 2009 par un individu ou un groupe d'individus sous le pseudonyme de Satoshi Nakamoto, a connu une histoire mouvementée. Les...
Plateforme TEJ

Plateforme TEJ Tunisie : Mode d’emploi & Guide Pratique 2026

La plateforme TEJ (Transfert et Échange des Données Fiscales) est devenue le pilier de la transition numérique fiscale en Tunisie. En ce début d'année...
Location

Conditions pour l’acquisition de biens immobiliers par des libyens et algériens en Tunisie

Dans une déclaration, le ministre des affaires foncières, Mabrouk Korchid, a souligné que la décision d'autoriser les ressortissants libyens et algériens à acquérir des...

Gouvernement Fakhfakh : Détails des votes à l’Assemblée

Al Bawsala vient de publier la répartition des votes de confiance au gouvernement Elyès Fakhfakh lors de la séance plénière à l'ARP du mercredi...
Palais Carthage

Constitution 2022 : Quels sont les pouvoirs du Président en Tunisie ?

L'Instance Supérieure Indépendante pour les Elections (ISIE) a annoncé vendredi soir la victoire de Kais Saied, candidat (indépendant) à sa propre succession, pour un...
chèque

SIBTEL lance la plateforme de vérification électronique des chèques

Afin de préparer la mise en application des nouvelles dispositions en matière de chèque prévues par la loi n°2024-41 du 2 août 2024, la...

Tunisie – ARP : Le Parlement n’a pu mettre en place toutes les instances constitutionnelles

L'une des plus tares de la législature 2014-2019 aura été son incapacité à mettre en place les instances constitutionnelles prévues par la Constitution et l'élection...

Immatriculation des véhicules : Le ministère du Transport reconnait désormais les documents électroniques

Publié récemment au JORT un arrêté du ministère du transport du 24 janvier 2022, est venu modifié et complété l'arrêté du 25 janvier 2000,...
JORT

Infractions routières en Tunisie : Radars et excès de vitesse, les amendes à connaître

Le Décret n° 2010-262 du 15 février 2010, fixant la liste des contraventions aux dispositions du code de la route et à ses textes...
Emploi

Réforme du travail en Tunisie : vers la généralisation du CDI

Un Conseil des ministres, présidé par le Président Kaïs Saïed, a examiné un projet de loi modifiant certaines dispositions du Code du travail. Cette...

Frais, commissions et intérêts bancaires : Ce qu’il faut savoir

L'Observatoire de l'Inclusion Financière (OIF) relevant de la Banque Centrale de Tunisie (BCT) vient de publier une mise à jour des frais, commissions et taux...

Non cumul de postes d’enseignants :  Le ministère de l’Education fait marche arrière 

Le ministère de l'Education a décidé de reporter à l'année scolaire 2021-2022 l'application de la décision de cesser définitivement d'accorder des autorisations permettant aux...
Salaires

Augmentations salariales : Ce qui va changer à partir du 1er janvier

Décret n° 2024-419 du 9 juillet 2024, fixant le salaire minimum interprofessionnel garanti dans les secteurs non agricoles régis par le code du travail. Article...

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