Le taux de recouvrement des amendes de la SNCF passe de 10 à 50% via une expérimentation

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à 50% via une expérimentation (Photo : Jeff Pachoud)

[17/06/2015 17:04:58] Paris (AFP) La SNCF a fait passer de 10 à 50% le taux de recouvrement des amendes dans le cadre d’une expérimentation menée avec le ministère des Finances, a expliqué mercredi Alain Le Vern, directeur général SNCF régions et Intercités.

Cette expérimentation, menée en coopération avec sept trésoreries générales, a permis à la SNCF de transmettre aux impôts, au bout de deux mois, les PV non payés, afin qu’eux relancent les contrevenants avec les coordonnées dont ils disposent.

Avec ce système, “expérimenté depuis mars, (…) on passe de 10 à 50% de taux de recouvrement”, s’est réjoui Alain le Vern, estimant que ce taux pourrait être supérieur.

La SNCF étudie une généralisation de cette coopération, “notre volonté est de mettre en place un plan très dissuasif”, a-t-il souligné lors d’une rencontre avec la presse.

Cette expérimentation diffère du droit de communication ouvert par le ministère de l’Intérieur, qui permet à la SNCF de recouper les fichiers avec ceux des services de l’Etat, et d’identifier plus facilement les adresses des contrevenants.

La compagnie ferroviaire teste également quatre types de portillons, avant un déploiement. “Nous ferons notre choix en fin d’année, ce sont des installations qu’on va mettre dans les grandes gares progressivement”, a précisé Alain Le Vern.

La SNCF a annoncé en février un grand plan de lutte contre la fraude , qui lui coûte chaque année 300 millions d’euros.

Alain Le Vern a par ailleurs indiqué que le déménagement de la direction TER à Lyon, dans une tour du quartier de la Part-Dieu, débutera en septembre, pour s’achever au printemps 2016.

La direction des TER, ainsi que des équipes du matériel et de la filiale de transports urbains Keolis, soit environ 400 personnes, vont déménager de Paris à Lyon. Ils y rejoindront un millier de personnes, qui travaillent dans des directions territoriales de la SNCF.