Le Sénat adopte le projet de loi Macron, en le libéralisant encore plus

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à Paris, le 12 mai 2015 (Photo : Thomas Samson)

[12/05/2015 14:23:10] Paris (AFP) Le Sénat a adopté mardi le projet de loi Macron, en le libéralisant encore plus, à l’issue de plus de 130 heures de débat.

Le projet de loi a été voté par 229 sénateurs de droite, UMP et UDI-UC. 44 sénateurs ont voté contre, essentiellement communistes et écologistes. Les socialistes et une grande partie du groupe RDSE, à majorité PRG, se sont abstenus.

“Ce que nous avions, dit, nous l’avons fait”, a dit le chef des sénateurs UMP Bruno Retailleau. “Nous avons musclé le texte tout en lui donnant de la souplesse, en particulier en ce qui concerne le droit du travail, et de la simplification.”

Le texte doit à présent faire l’objet d’une commission mixte paritaire (CMP, 7 sénateurs, 7 députés) chargée de trouver une version commune aux deux chambres. Elle est prévue le 3 juin. En cas d’échec, c’est l’Assemblée nationale, dont la version n’avait été votée qu’après l’utilisation de l’article 49-3 de la constitution par le gouvernement, qui aura le dernier mot.

Le gouvernement avait demandé la procédure accélérée sur ce projet de loi, c’est-à-dire une lecture par chambre.