MOTS CLES: règlement

Santé : Le secteur des dispositifs médicaux bientôt réglementé

Un projet de loi réglementant le secteur des dispositifs médicaux est actuellement en cours d'élaboration au ministère de la Santé, a affirmé jeudi le...

Tunisie – Automobile : 15 juin 2015, dernier délai de règlement de la situation douanière des véhicules RS

La direction générale de la douane annonce que le 15 juin 2015 est le dernier délai pour les Tunisiens résidents à l'étranger désirant régulariser...

Tunisie – Tourisme : Habib Essid prend en main le dossier de la Marina de Gammarth

Le chef du gouvernement Habib Essid a promis, jeudi, au cours d'une visite à des entreprises de la zone de Gammarth, d'accélérer...

Tunisie/Affaire BFT : Un rapport d’expertise qui dit une partie de la vérité et en occulte d’autres (7/7)

Trois experts (Tarek Souissi, Abderrazek Bouthour et Riyadh Stambouli) ont été chargés, début janvier 2014, par le juge d’instruction auprès du...

Tunisie/Affaire BFT : Un rapport d’expertise qui dit une partie de la vérité et en occulte d’autres (6/7)

Trois experts (Tarek Souissi, Abderrazek Bouthour et Riyadh Stambouli) ont été chargés, début janvier 2014, par le juge d’instruction auprès du...

Tunisie/Affaire BFT : Un rapport d’expertise qui dit une partie de la vérité et en occulte d’autres (5/7)

Trois experts (Tarek Souissi, Abderrazek Bouthour et Riyadh Stambouli) ont été chargés, début janvier 2014, par le juge d’instruction auprès du...

Tunisie/Affaire BFT : Un rapport d’expertise qui dit une partie de la vérité et en occulte d’autres (4/7)

Trois experts (Tarek Souissi, Abderrazek Bouthour et Riyadh Stambouli) ont été chargés, début janvier 2014, par le juge d’instruction auprès du...

Tunisie/Affaire BFT : Un rapport d’expertise qui dit une partie de la vérité et en occulte d’autres (3/7)

Trois experts (Tarek Souissi, Abderrazek Bouthour et Riyadh Stambouli) ont été chargés, début janvier 2014, par le juge d’instruction auprès du...

Tunisie – Exportations : L’UE impose un nouveau règlement sur les produits agroalimentaires

Dès 2017, l'Union européenne imposera un nouveau règlement INCO (étiquetage nutritionnel) sur les produits des industries agroalimentaires qui entrent sur les différents...

Tunisie -UE : L’IACE revisite le règlement judiciaire au profit des entreprises en difficulté

Dix-neuf ans après son deuxième et dernier amendement en date, la loi sur le redressement judiciaire des entreprises en difficultés économiques va...

Le «laisser faire» des clients alourdit les créances de la STEG

Le cumul des factures impayées de la Société tunisienne d’électricité et du Gaz (STEG) s’explique par la réticence des clients à régler leurs factures...

Affaire Banque Franco-Tunisienne : Les dessous du revirement de l’Etat (2)

En renonçant à la recherche d’un arrangement amiable de l’affaire de la BFT avec la société...

Tunisie : Vers un règlement du conflit social des Ciments d’Enfidha?

Une réunion s’est tenue, le 8 juillet 2011, avec les habitants de la région «Aïn M’dhakra» de la délégation d’Enfidha au ministère de l’Industrie...

Tunisie-Chroniques de la Maison Mère : Règlement de comptes à Secrétariat City!

Le bruit est parvenu aux étages inférieurs tellement il était intense. La bataille a fait rage paraît-il et ça volait très bas. Heureusement que le...

Tunisie – Immobilier : La règlementation thermique dans les bâtiments neufs entre en vigueur en janvier

Tunisie – Immobilier : La règlementation thermique dans les bâtiments neufs entre en vigueur en janvier L’arrêté du 1er juin 2009, fixant les spécifications techniques...

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