MOTS CLES: recours
Prime exceptionnelle de 300 dinars : Peut-être que rien n’est encore perdu pour vous
Najet Dekhil, directrice générale au ministère des Affaires sociales, assure que " toutes les personnes dont les dossiers répondent aux critères demandés et qui...
L’Accord de siège entre la Tunisie et le fonds qatari a du plomb dans l’aile !
Trente-trois députés du Groupe démocratique ont déposé mercredi un recours auprès de l'Instance provisoire de contrôle de la constitutionnalité des projets de loi (IPCCPL)...
Recours auprès de l’IPCCPL contre l’accord de siège accordé au Fonds du Qatar pour le développement
Trente députés ont déposé un recours auprès de l'Instance provisoire de contrôle de la constitutionnalité des projets de loi (IPCCPL) contre le projet de...
L’IPCCPL entame, le 21 mai 2021, l’examen des recours contre la loi sur la Cour constitutionnelle
Le délai de réponse de la présidence de la République, du gouvernement et du Parlement au sujet du pourvoi intenté par un groupe de...
Tunisie : Des députés jugent inconstitutionnel le projet de loi sur la Cour constitutionnelle
L'Instance provisoire de contrôle de la constitutionnalité des projets de loi (IPCCPL) a reçu un recours pour inconstitutionnalité du projet de loi organique amendant...
Le Front populaire déposera des recours contre certains articles de la loi de finances 2019 (Ahmed Seddik)
Le député Ahmed Seddik, président du bloc Front populaire à l'Assemblée des représentants du peuple, a indiqué que son groupe ainsi que d'autres sont...
Projet de loi sur la réconciliation administrative : L’opposition fourbit l’arme du recours
Les députés de l’opposition à l'(ARP) déposeront un recours pour inconstitutionnalité du projet de loi organique relatif à la réconciliation dans le domaine administratif...
L’UTICA dénonce l’atteinte à l’islam et condamne tout recours à la violence
L'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat (UTICA) a dénoncé, dimanche, l'atteinte à l'islam et au prophète Mohamed...
Tunisie : Création d’une commission de recours à l’UTICA
L'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat (UTICA) annonce la création d'une commission nationale des recours,...
Tunisie – BCT : Augmentation des concours bancaires à l’économie de 5,4% au mois d’avril
Le Conseil d’Administration, réuni mercredi 25 mai 2011, vient de souligner la
poursuite de l’amélioration progressive du rythme de l’activité économique dont
les prémisses...
Tunisie-ECOMED 2009 : Stimuler le recours aux nouvelles énergies
«Un cadre à la ''Mille et une nuits" pour abriter le salon des
énergies du futur ? Voilà qui ne manque pas de piquant...
Le recours aux compétences étrangères
La Tunisie a plutôt
besoin de lancer un appel d'offres pour l'octroi...
Cinq trucs pour des réunions plus efficaces
La suite de l'article sur : http://www.lentreprise.com/actu/5554.1.html
Trafic routier : Cessation du recours aux sabots
La suite de l'article sur : http://www.letemps.com.tn/pop_article.asp?iArt_ID=21679
