MOTS CLES: domaines etat

Tunisie – Zaghouan : Récupération d’un terrain domanial agricole de 120 hectares

Les services de la direction générale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Zaghouan ont récupéré, lundi, un terrain domanial agricole de...

Bizerte : régularisation du statut foncier de 15 terres domaniales d’une superficie de 50 ha

Le comité régional de restructuration des terres domaniales agricoles à Bizerte vient d'approuver, au cours de cette semaine, les demandes de régularisation du statut...

Bizerte : Récupération d’une terre domaniale d’une superficie de 1,5 ha à Sejnane

Une terre domaniale, d'une superficie de 1,5 ha, située dans la délégation de Sejnane (Gouvernorat de Bizerte) vient d'être récupérée par la direction régionale...

Bizerte : Récupération d’un terrain d’une superficie de 10 hectares

Le Comité régional pour la récupération des biens publics exploités illégalement a récupéré, mercredi 3 novembre 2021, un terrain d'une superficie de 10 hectares...

Mohamed Rekik appelle à l’application de la loi et la sauvegarde des biens publics et privés

Le Ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières, Mohamed Rekik a souligné, vendredi, l’impératif d’appliquer la loi et de responsabiliser tous les...

L’Etat récupère un lotissement agricole à La Manouba

Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de la Manouba ont récupéré récemment un lotissement agricole domanial...

Enquête sur les procédures d’attribution de la ferme “Ouzra 1” à Mornag

Le nouveau ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières, Mohamed Rekik, a ordonné, mardi 26 octobre, une enquête approfondie sur les procédures...

Les ministères de l’Equipement et des Domaines de l’Etat veulent mieux coopérer

Une réunion de travail conjointe s’est tenue, mercredi 20 octobre 2021, au ministère de l’Equipement et de l’Habitat, entre Sarra Zaafrani Zenzeri et son...

Désormais l’infraction due à l’utilisation d’un véhicule administratif coûtera 60 DT au contrevenant

Les amendes des infractions relatives à l'utilisation des véhicules administratifs ont été revues à la hausse, passant de 20 à 60 dinars, a annoncé,...

Plus de 100 hectares de terres domaniales cédés aux municipalités

Le ministre des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières, Ahmed Adhoum, a déclaré, lundi 22 mars 2021, que son département a cédé, ces...

Récupération de deux terres domaniales agricoles de 10 hectares à Kairouan

Deux terres domaniales agricoles d'une superficie de 10 hectares viennent d’être récupérées, par les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et...

Les députés appellent à une maîtrise du processus d’octroi des terres domaniales

Des députés ont appelé le ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières à maîtriser le processus d'octroi des terres domaniales aux jeunes...

Le budget du ministère des Domaines de l’Etat pour l’année 2021 est très modeste (Leyla Jaffel)

Le budget dédié au ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières pour l'année 2021 est " très modeste ", en comparaison avec...

La Manouba : Récupération d’une terre agricole domaniale, d’une superficie de 7 ha

Les services de la direction régionale des Domaines de l'Etat et des affaires foncières à Manouba ont récupéré, mercredi 14 octobre 2020, une terre...

Zaghouan : Récupération d’une terre domaniale s’étendant sur 368 ha

Les services des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières à Zaghouan viennent de récupérer une terre domaniale agricole d'une superficie de 368 ha. Selon...

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