MOTS CLES: domaines etat

Tunisie : Récupération de 34 ha des terres domaniales à La Manouba

Les services de la Direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières du gouvernorat de La Manouba annoncent avoir récupéré, lundi 18...

Récupération d’un terrain agricole de l’Etat de 510 ha à La Manouba

Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières du gouvernorat de La Manouba (Grand Tunis) sont parvenus, lundi...

Siliana : Récupération d’une terre domaniale agricole à Sidi Bou Rouis

Une terre domaniale agricole, d’une superficie de 14 ha située dans la délégation de Sidi Bou Rouis (gouvernorat de Siliana), vient d’être récupérée par...

Tunisie : Le Domaine de l’Etat aura bientôt son Code

Le nouveau Code du Domaine de l’Etat qui sera promulgué, au cours de l'année 2022, fixera les nouvelles méthodes de gestion des domaines de...

Bizerte : Récupération d’un lotissement touristique

Les services de la direction générale des domaines de l'Etat et des Affaires foncières de Bizerte sont parvenus, vendredi, à récupérer un lotissement international...

Récupération de deux terres domaniales agricoles à Sidi Thabet

Deux terres domaniales agricoles d'une superficie totale de 7,5 hectares, situées dans la localité de Bejaoua à Sidi Thabet (gouvernorat de l'Ariana), ont été...

Bizerte : Récupération d’un bien immobilier couvrant 1,5 ha

Un bien immobilier domanial, d'une superficie de 1,5 hectare et situé dans la région de Sekma (Gouvernorat de Bizerte), vient d'être récupéré. L'opération de restitution...

Domaines de l’Etat : Démarrage des travaux de la Commission chargée des problématiques foncières

Le coup d’envoi des travaux de la Commission sectorielle chargée d'étudier les problématiques foncières a été donné lundi, et ce, dans le cadre de...

Ben Arous : Récupération de trois terres domaniales agricoles à Boumhel

Trois terres domaniales agricoles situées à Boumhel (Gouvernorat de Ben Arous) et couvrant une superficie totale de 8 hectares, viennent d'être récupérées par les...

Domaines de l’Etat : Restitution d’un terrain domanial agricole de 56,5 hectares à Soliman

Les services de la Direction régionale des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières de Nabeul, ont récupéré mercredi, un terrain domanial agricole d’une...

Kaïs Saïed ordonne la préservation des domaines de l’Etat

Le président de la République, Kaïs Saïed, a souligné la nécessité de préserver les domaines de l’Etat. C'était lors de l'audience qu'il a accordée,...

Siliana : Récupération d’une terre domaniale agricole à Sidi Bou Rouis

Une terre domaniale agricole, d'une superficie de 23 ha située dans la délégation de Sidi Bou Rouis (gouvernorat de Siliana), vient d'être récupérée par...

Tunisie – Siliana : Récupération du terrain domanial agricole “Henchir El Ghorfa” situé à Sidi Bourouis

Les services de la direction générale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Siliana ont récupéré, vendredi, le terrain domanial agricole de...

Récupération d’un terrain domanial agricole de 30 ha à La Manouba

Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières du gouvernorat de Manouba ont récupéré jeudi un terrain domanial...

Tunisie : Récupération de la ferme domaniale agricole “Borj Toumi 1” située à la Manouba

Les services de la direction générale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de la Manouba ont récupéré, lundi, la ferme domaniale agricole...

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