MOTS CLES: dispositions

Tunisie – ARP : Saïd Aïdi rappelle les dispositions de l’APC

Le ministre de la Santé, Said Aidi, a fait savoir, jeudi 5 mai, qu'il a adressé une circulaire aux médecins du...

Tunisie – Economies : L’UTICA critique certaines dispositions de la loi des finances 2016

Le président de la Commission fiscale à l'Union tunisienne de l'industrie du commerce et de l'artisanat (UTICA), Taoufik Laâribi, estime...

Tunisie – Economie : L’UTICA pas d’accord sur certaines dispositions de la loi de finances 2016

Le Bureau exécutif (BE) et le Conseil administratif de l'UTICA, réunis jeudi 22 octobre 2015, ont estimé que certaines ...

Tunisie – Loi de finances 2015 : Les entreprises offshore pourront vendre 50% de leur production sur le marché local

La loi de finances pour l'exercice 2015 autorise les entreprises totalement exportatrices (off-shore) à vendre, en 2015, 50% de leur production sur le marché...

Tunisie – Economie : La loi de finances 2015 à l’ANC avant le 25 octobre

«La loi de finances sera transmise, au prochain conseil des ministres, pour être ensuite soumise à l'ANC dans les délais légaux», a fait savoir...

LFC et mesures de réajustement prioritaires : Des propositions pour le dialogue économique national

  Le dialogue économique national débattra de dix principaux thèmes dont celui des équilibres des finances publiques. Ce thème...

Alternatives aux dispositions impopulaires de la loi de finances 2014

Au regard de l’ampleur des réactions négatives au projet de loi de finances 2014, tout indique qu’elle...

Economie : Impératif d’amender certaines dispositions de la loi de finances 2014

Des experts-comptables, consultants fiscaux, hommes d'affaires et autres investisseurs ont appelé à la nécessité de réviser certaines dispositions du projet de la loi de...

Economie : Certaines dispositions du projet de loi de finances 2014 sont «saines»

Le gouverneur de la Banque centrale de Tunisie (BCT), Chedly Ayari, a appelé les hommes d'affaires et les investisseurs tunisiens à prendre en considération...

Economie : L’UTICA rejette certaines dispositions de la loi de finances 2014

Plusieurs mesures ne peuvent être incluses dans la loi de finances de l'année 2014, vu qu'elles doivent s'insérer dans le cadre d'une réforme globale...

Tunisie : Financements des partis politiques, les règles et les moyens de contrôle

Le financement des partis politiques est un sujet ayant souvent donné lieu à plusieurs dépassements et scandales dans la plupart des pays démocratiques. La loi...

Tunisie : Loi des finances 2011, les grandes lignes

Le projet de loi des finances 2011 a été examiné et adopté par le Conseil des ministres le 24 septembre 2010. Les dispositions de la...

Tunisie : Dispositions particulières pour un déroulement normal de la saison touristique durant le mois de ramadan

A partir de cette année et pendant six années, la haute saison touristique va coïncider avec le mois de Ramadan. Ce qui n’est pas...

Tunisie – Loi de finances 2010 : L’investissement et l’emploi, au cœur des nouvelles dispositions

Tunisie - Loi de finances 2010 : L’investissement et l’emploi, au cœur des nouvelles dispositions

Les ports tunisiens à l’heure de la Mare Nostrum

Les ports tunisiens, qui assurent plus de 80% des échanges extérieurs du pays, sont appelés à se conformer aux règles de la «Communication Anticipée»,...

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