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| é de La Martinière, pose dans son bureau à Paris, le 21 décembre 2009. (Photo : Fred Dufour) |
[25/08/2011 14:08:56] PARIS (AFP) Google et La Martinière, premier éditeur à avoir poursuivi le géant américain en France, ont fait la paix jeudi en signant un accord de numérisation des oeuvres indisponibles et toujours sous droits, mais trois autres actions de justice sont en cours contre le moteur de recherche
“Google est désormais d’accord avec toutes les demandes que nous avions faites. Nous avons donc fait la paix. On efface tout et on se tourne vers l’avenir. Il était inutile de continuer à se bagarrer”, a déclaré jeudi à l’AFP Hervé de La Martinière, PDG de La Martinière.
“C’est un très bon accord, pour les deux parties, et cela montre que nous avions eu raison de lancer une action en justice en 2006, alors que tout le monde nous prenait pour des fous de nous attaquer au +monstre+ Google”, a-t-il poursuivi.
En décembre 2009, le tribunal de grande instance (TGI) de Paris avait interdit à Google de poursuivre la numérisation d’ouvrages sans l’autorisation des ayants droit et l’avait condamné à verser à La Martinière – qui contrôle les éditions du Seuil – 300.000 euros de dommages et intérêts.
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| Logo de Google (Photo : Kimihiro Hoshino) |
Google avait fait appel, mais ce recours prend fin du fait de l’accord avec La Martinière, 41e groupe d’édition mondial, contrôlé à 46% par la famille Wertheimer (Chanel) et à 29% par Hervé de La Martinière, selon le classement 2011 Livres Hebdo.
Cependant, la procédure d’appel concerne toujours le Syndicat national de l’édition (SNE) et la Société des gens de lettres (SGDL), qui s’étaient jointes en première instance à La Martinière, et “avec lesquels Google n’a pas encore transigé”, a indiqué le groupe à l’AFP.
“C’est nous qui fournirons à Google la liste des oeuvres numérisables, indisponibles mais toujours protégées par le droit d’auteur, qui représente plusieurs milliers d’ouvrages, et celle des titres que nous voulons retirer de sa base”, a précisé M. de La Martinière.
Le géant de l’internet, qui ambitionne de devenir la plus grande bibliothèque du monde et reste toujours en quête de contenus, avait poursuivi la numérisation sauvage des oeuvres françaises épuisées, en dépit de sa condamnation.
Autre accord avec Hachette
En novembre 2010, Google était déjà parvenu à un accord avec le premier éditeur français et 6e mondial, Hachette Livre (groupe Lagardère), devenu définif fin juillet.
Mais, en mai, trois éditeurs français – Gallimard, Flammarion et Albin Michel – ont assigné le géant américain en justice.
Les trois maisons réclament 9,8 millions d’euros de dommages pour la numérisation sans autorisation de 9.797 ouvrages.
Sollicités jeudi par l’AFP, ces trois éditeurs, et le SNE, n’ont pas souhaité faire de commentaires après l’accord Google/La Martinière. Antoine Gallimard, PDG des éditions du même nom et président du SNE, était pour sa part “en haute mer et injoignable”.
“Impossible de parler pour eux, mais cela doit les faire réfléchir”, a estimé Hervé de La Martinière.
“Nous souhaitons travailler avec chacun des groupes français dans le même esprit (…). On a bon espoir”, a renchéri Philippe Colombet, directeur de Google Livres France lors d’une conférence téléphonique.
Google “reversera la majorité des revenus à l’éditeur, qui lui-même a ses propres contrats avec les auteurs et ayants droit”, a ajouté M. Colombet.
L’accord “permet de réaffirmer l?importance du droit d?auteur”, ont souligné les deux groupes.
Les livres ainsi numérisés seront disponibles sur la plate-forme de Google eBookstore, lancée en décembre aux Etats-Unis “et bientôt en France”, a assuré M. Colombet.
