MOTS CLES: parlement
Economie-parlement : Le facteur humain, indispensable au développement régional
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Contrats d’assurance-vie en déshérence : l’UMP demande une enquête parlementaire
éputé UMP Philippe Houillon, en janvier 2007 (Photo : Eric Feferberg) PARIS (AFP) Le député UMP Philippe Houillon a annoncé vendredi avoir, "dans un...
Hadopi : le Parlement adopte définitivement le texte contre le téléchargement illégal
PARIS (AFP) à l'Assemblée nationale, le 12 mai 2009 (Photo : Patrick Kovarik)Le Parlement a fait résonner mercredi le clap de fin dans...
Prêt de main d’oeuvre entre entreprises, une alternative aux licenciements limitée
Des ouvriers (Photo : Jean-Paul Barbier) PARIS (AFP) Le prêt de main d'oeuvre d'une entreprise à une autre, inscrit dans une proposition de loi...
Le Parti des pirates suédois pourrait entrer au Parlement européen
ège de la Commission européenne à Bruxelles le 20 juin 2007 (Photo : Dominique Faget) STOCKHOLM (AFP) Un parti pro-piratage suédois, dopé par le...
Japon : adoption d’une loi qui permet à l’Etat de renflouer les entreprises
érence de presse le 10 avril 2009 à Tokyo (Photo : Toru Yamanaka) TOKYO (AFP) La Chambre basse du parlement japonais a approuvé mardi...
Téléchargement illégal : le texte reviendra devant l’Assemblée le 28 avril
à Paris après le vote négatif sur le téléchargement (Photo : Lionel Bonaventure) PARIS (AFP) Le Parlement a vécu jeudi un événement rarissime avec...
Téléchargement illégal : l’Assemblée inflige un camouflet à Nicolas Sarkozy
PARIS (AFP) écran d'ordinateur durant un téléchargement (Photo : Joël Saget)Le Parlement a vécu jeudi un événement rarissime avec le rejet, lors d'un...
Collectif budgétaire : coup de semonce du Parlement sur les salaires des patrons
PARIS (AFP) émicycle du Sénat, en 2008 (Photo : Joël Saget)Le Parlement a tiré un coup de semonce à l'attention du gouvernement avec...
Téléchargement illégal : le Parlement rejette le texte
PARIS (AFP) éléchargements de musique en cours sur un ordinateur (Photo : Caroline Ventezou)Le Parlement a rejeté jeudi, après un vote négatif de...
Téléchargement illégal : les internautes sanctionnés devront payer leur abonnement
PARIS (AFP) éléchargements de musique en cours sur un ordinateur (Photo : Caroline Ventezou)L'internaute dont l'accès internet aura été suspendu pour sanctionner des...
Texte anti-piratage : commission mixte paritaire mardi, vote définitif jeudi
éléchargements de musique en cours sur un ordinateur (Photo : Caroline Ventezou) PARIS (AFP) Le texte "protection des droits sur internet" doit être examiné...
Japon : adoption définitive d’un budget d’Etat record de 708 milliards EUR
à Tokyo (Photo : Toshifumi Kitamura) TOKYO (AFP) Le Parlement japonais a adopté définitivement vendredi un budget record de 88.500 milliards de yens (708...
Parlement-Tunise-Algérie : Adoption d’un projet de loi ratifiant l’accord sur l’échange commercial entre la Tunisie et l’Algérie
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Tunisie-Parlement-Economie-Crise : Les pays émergents appelés à créer la richesse pour faire face à la crise
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