propriété intellectuelle - Résultats de la recherche
Si les résultats ne sont pas satisfaisants, veuillez effectuer une autre recherche
Propriété intellectuelle : L’OTDAV brandit des sanctions pénales à l’encontre des auteurs de piratage
L’Organisme tunisien des droits d’auteur et des droits voisins (OTDAV) appelle tous les exploitants des œuvres musicales, dramatiques et littéraires à "respecter les droits...
Le 26 avril, journée nationale de la propriété intellectuelle
Le ministre des Affaires culturelles, Mohamed Zine El Abidine, a annoncé que le chef du gouvernement a donné son accord pour instituer la journée...
Journée mondiale de la propriété intellectuelle : L’OTDAV rend hommage à trois créateurs tunisiens
A l'instar de la communauté internationale, la Tunisie célèbre, le 26 avril 2017, la Journée mondiale de la propriété intellectuelle placée cette année sous...
Tunisie – Propriété intellectuelle : Le phénomène de plagiat dans la recherche scientifique en débat l’Université de Tunis
Dans le cadre des travaux de la deuxième édition des "Journées de la recherche scientifique et de l'innovation"...
Coopération : Tunis abrite le siège de l’organisation africaine de la propriété intellectuelle
L'Organisation africaine de la propriété intellectuelle, dont la Tunisie abritera le siège, vise à diffuser une culture de propriété intellectuelle...
La Tunisie abritera le siège de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle
Le secrétaire d'Etat aux Affaires étrangères, Fayçal Gouia, a reçu, lundi, le commissaire des ressources humaines, des sciences et de la technologie...
Tunisie – Propriété intellectuelle : L’art 41 de la Constitution est ambigu!
Après
l'énonciation du droit à la propriété intellectuelle dans la nouvelle
Constitution tunisienne, précisément dans son article 41 relatif à la propriété
intellectuelle, la...
Tunisie : Création du réseau arabe des droits de la propriété intellectuelle
Le siège de l'Organisation Arabe pour l'Education, la Culture et les Sciences (ALECSO) à Tunis abrite, les 4 et 5 décembre courant, la réunion...
Propriété intellectuelle : La Tunisie adhère au Protocole de Madrid
La Tunisie a adhéré, lundi à Genève, au «Protocole de l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques», lors d'une cérémonie organisée par l'Organisation...
Tunisie : OTPDA et Innorpi… pour le respect les droits de la propriété intellectuelle et artistique
Un accord de coopération a été signé jeudi dernier au ministère de la Culture en matière de protection de la propriété intellectuelle et artistique...
La propriété intellectuelle dans les transactions commerciales et financières en visioconférence entre Tunis et Chicago
Une visio-conférence sur le thème "la propriété intellectuelle dans le cadre des transactions commerciales et financières" s'est tenue...
Nucléaire franco-chinois : l’accord intégrera la propriété intellectuelle
éaire EDF de Nogent-sur-Seine (Photo : Francois Nascimbeni) PARIS (AFP) L'accord nucléaire tripartite de 2012 entre les français EDF, Areva et le chinois CGNPC,...
Google attaque la future loi allemande sur la propriété intellectuelle
accueil de Google sur internet (Photo : Joel Saget) BERLIN (AFP) Le moteur de recherche Google a lancé mardi une campagne contre le projet...
Propriété intellectuelle : Viacom fait appel du procès perdu contre YouTube
La page d'accueil du site YouTube le 27 janvier 2010 (Photo : Loic Venance) NEW YORK (AFP) Le groupe de médias américain a annoncé...
Apple pourrait payer 625 millions de dollars pour violation de la propriété intellectuelle
à Chicago,aux Etats-Unis, le 17 juin 2010 (Photo : Scott Olson) NEW YORK (AFP) Le groupe californien Apple a décidé de contester une décision...