Le gendarme de la Bourse a alourdi ses sanctions en 2013

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érard Rameix, au siège du gendarme de la Bourse à Paris, le 2 juin 2014 (Photo : Eric Piermont)

[02/06/2014 11:33:43] Paris (AFP) Le gendarme boursier français a considérablement alourdi le montant des sanctions prononcées en 2013 et a infligé la plus lourde amende de son histoire, au cours d’une année aussi marquée par le retour des entrées en Bourse.

La facture totale des amendes est passée de 18 millions d’euros en 2012, qui constituait déjà un record, à 30,84 millions, soit une hausse de plus de 70%, selon les données publiées lundi dans le rapport annuel 2013 de l’Autorité des marchés financiers.

La commission des sanctions, seule habilitée à sévir au sein de l’institution, a également prononcé “les deux plus fortes sanctions pécuniaires depuis la création de l?AMF en 2003: 14 millions d?euros à l?encontre d?une personne physique dans une affaire d?opération d?initié et 8 millions d?euros à l?encontre d?une société cotée pour manquement à ses obligations d?information du public”, note le rapport.

La première amende a ainsi frappé en octobre un trader libanais dans le cadre du rachat par la SNCF de sa filiale Geodis et la deuxième a puni le numéro un mondial du luxe, LVMH, fin juin.

“L?année 2013 aura aussi été marquée par le retour des introductions en bourse” sur la place parisienne, souligne le rapport, “avec des opérations de taille significative en fin d?année (Blue Solutions, Numericable et Tarkett)”.

Selon le document “au total, 15 sociétés ont rejoint la Bourse de Paris” et “elles ont levé ensemble près de 1,3 milliard d?euros. Ce dynamisme marqué au 4e trimestre 2013, se confirme au 1er trimestre 2014, puisque, à cette date, les introductions effectuées et les projets d?introductions en cours portaient le montant des fonds pouvant être levés à près d?1 milliard d?euros”.

“L?environnement économique et financier dans lequel l?AMF a inscrit son action en 2013 s?est stabilisé, sans que soient cependant effacées les traces laissées par la crise”, relève l?institution.

Ainsi, si “l?année 2013 a été marquée par une nette progression des indices (+18% pour le CAC40” et “des capitalisations par rapport à la fin de l?année 2012 (+21% sur un an pour Euronext”, “la capitalisation atteinte fin 2013 sur l?ensemble des marchés actions d?Euronext, à 2.593 milliards d?euros, demeure encore inférieure de 10% à son niveau de fin 2007”, détaille l’AMF.

L’AMF, qui emploie environ 450 personnes, a alourdi ses pertes à 5,84 millions d’euros contre 380.000 en 2012, la hausse des produits d’exploitation (+3,4%) n’ayant pas compensé celle des charges d’exploitation (+10,1%).