MOTS CLES: sanctions
L’Iran doit réduire ses importations pour déjouer les sanctions
ût 2010 à Téhéran (Photo : Atta Kenare) TEHERAN (AFP) L'Iran doit réduire ses importations pour déjouer les sanctions décidées par les Etats-Unis et...
La Caisse d’Epargne condamnée à 20 M EUR d’amende après une perte en Bourse
à Paris (Photo : Loic Venance) PARIS (AFP) La Caisse d'Epargne a été condamnée à une amende de 20 millions d'euros pour avoir enfreint...
Le Japon interdit toutes les exportations vers la Corée du Nord
TOKYO (AFP) érence de presse le 10 avril 2009 à Tokyo (Photo : Toru Yamanaka)Le gouvernement japonais a décidé mardi d'imposer un embargo...
Iran : Melli, la plus grande banque du pays visée par les sanctions de l’Union européenne
à Dubaï, le 02 février 2008 (Photo : Karim Sahib) TEHERAN (AFP) Pressés par Washington, les Européens ont...
L’Iran veut complètement abandonner le dollar au profit de l’euro
Des rials iraniens et des dollars (Photo : Behrouz Mehri) TEHERAN (AFP) L'Iran a annoncé lundi que ses...
Tokyo décrète un embargo commercial contre la Corée du Nord
Des marchandises nord-coréenne à l'étalage du marché de nTsukiji le 12 octobre 2006 à Tokyo (Photo : Kasuhiro...
Piratage : retour surprise aux sanctions
La suite de l'article sur : http://www.lefigaro.fr/medias/20060728.FIG000000182_droit_d_auteur_le_conseil_constitutionnel_balaye_une_disposition_phare.html
Infractions fiscales pénales : Conditions d’application des sanctions
Infractions fiscales pénales
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Amnistie fiscale : Pour une réconciliation des contribuables avec la fiscalité
Amnistie fiscale
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Google lève les sanctions contre BMW
La suite de l'article sur : http://www.lexpansion.com/html/A140007.html
Tourisme : 5570 opérations de contrôle et des dizaines de sanctions
La suite de l'article sur : http://www.lequotidien-tn.com/detailarticle.asp?idsousrubrique=6&idarticle=22705
La Chine réaffirme son opposition à des sanctions sur le textile
La suite de l'article sur : http://www.journaldunet.com/actualite/depeche/24/43573/la_chine_reaffirme_son_opposition_a_des_sanctions_sur_le_textile.shtml
La répression des atteintes aux bonnes moeurs et du harcèlement sexuel
Lois, Décrets, Arrêtés
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