MOTS CLES: relatif
Tunisie : Examen en commission du projet de loi relatif à la gestion d’actifs
La Commission des finances, de la planification et du développement relevant de l'ANC ne peut pas aujourd'hui faire passer le projet de loi relatif...
Tunisie : La Constituante adopte un projet de loi relatif à l’augmentation du capital de la STB
L'Assemblée Nationale Constituante (ANC) a adopté, mercredi, un projet de loi autorisant la souscription de l'Etat à l'augmentation...
Tunisie : Les constituants pas d’accord sur le projet de loi relatif aux recrutements dans la fonction publique
Le président de l'Assemblée nationale constituante, Mustapha Ben Jaafar, a décidé de reporter, pour ce jeudi 14 juin, l'adoption du projet de...
Adoption d’un projet de loi relatif à la réglementation de la profession d’agent de publicité commerciale
La suite de l'article sur : http://www.tap.info.tn/fr/index.php?option=com_content&task=view&id=12219&Itemid=42
Chambre des Députés – Adoption du projet de loi relatif à la promulgation du Code de la douane : Un code de 420 articles en vigueur dès le 1er janvier 2009
La suite de l'article sur : http://www.lapresse.tn/index.php?opt=15&categ=1&news=71720
Chambre des Conseillers – Commissions : Adoption du projet de loi relatif à l’hébergement touristique selon la formule «time-share»
La suite de l'article sur : http://www.lapresse.tn/index.php?opt=15&categ=1&news=70012
Publication du rapport annuel 2007 de l’UIT relatif au SMSI : La Tunisie élabore une stratégie relative aux TIC pour 2007-2011
La suite de l'article sur : http://www.lapresse.tn/index.php?opt=15&categ=1&news=54400
RNTA : AOI relatif à l’acquisition d’un groupe de machines neuves pour la confection des cigarettes
La Régie
Nationale des Tabacs et des Allumettes...
Solutions de sécurité informatique pour l’ANSI
L’Agence
Nationale de la Sécurité Informatique se propose de lancer...
Le Rapport de la Commission européenne relatif à l’aide au développement par le commerce
Le Rapport de la Commission européenne relatif à l’aide au développement par...
