MOTS CLES: modification
Les billets d’avion Tunisair sont modifiables sans pénalités
La compagnie aérienne Tunisair a fait savoir, vendredi, que ses billets d’avion sont modifiables sans pénalités. " Les passagers peuvent modifier sans frais de...
A Ennahdha et à l’UGTT : Une guerre de succession
La Tunisie marche sur la tête. Qui ne le sait pas ? C’est une lapalissade ! Un gouvernement non soudé, avec une partie des...
Programme du “premier logement” : Critiqué de toutes parts, le gouvernement obligé de modifier le premier décret
Le conseil des ministres a décidé, vendredi 24 février, de publier un nouveau décret gouvernemental portant sur le premier logement de manière à permettre...
Tunisie – Transtu : Modification de la circulation du métro et des usagers à Bab Saadoun du 6 au 10 septembre
La Société des Transports de Tunis (TRANSTU) a annoncé le démarrage des travaux au niveau de l'intersection de la voie ferroviaire de l'avenue de...
Tunisie – Santé : Pour la CNAM, pas de modification des tarifs conventionnels
Enfin une "bonne" nouvelle pour les assurés... En effet, la Caisse nationale d'assurance-maladie (CNAM) a indiqué lundi 4 mars, dans...
Redevances et commissions revenant au CMF et à la BVMT
Arrêté du ministre des Finances du 2 mars 2009, portant
modification de l’arrêté du 27 mars 1996, fixant les taux et les modalités de...
Modification de quelques dispositions du code des obligations et des contrats
Lois, Décrets, Arrêtés
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Modification de quelques dispositions du code des sociétés commerciales
Lois, Décrets, Arrêtés
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Modification le code des hydrocarbures promulgué par la loi n°99-93 du 17 août 1999.
Lois, Décrets, Arrêtés
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Modification de certaines dispositions de l’organisation de la profession des comptables
Lois, Décrets, Arrêtés
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OUZBEKISTAN : Modification des droits de douane
OUZBÉKISTAN :
Modification des droits de douane
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Finlande : Projet de modification de la taxation des boissons alcoolisées
Finlande :
Projet de modification de la taxation des boissons alcoolisées
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fixation du montant maximum du micro-crédit, les conditions de son octroi et de son remboursement
Lois, Décrets, Arrêtés
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