MOTS CLES: domaines etat
La régularisation des groupements résidentiels bâtis sur des terrains domaniaux va bientôt démarrer
Le ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires foncières annonce, dans un communiqué publié jeudi 21 novembre 2019, qu'il va entamer dans les...
L’Etat récupère un terrain domanial agricole à Bou Argoub
Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières à Nabeul ont récupéré un terrain domanial agricole couvrant une...
Béja : Récupération d’un terrain agricole de 25 ha
Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat à Béja ont récupéré, mercredi, un terrain domanial agricole, d'une superficie d'environ 25 hectares....
L’Etat récupère un terrain agricole à Borj El Amri
Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de la Manouba ont récupéré, lundi 28 octobre, un terrain...
L’Etat récupère deux terrains domaniaux agricoles dans région d’Attar à Tunis
Les services de la Direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Tunis ont récemment récupéré deux terrains domaniaux agricoles squattés...
L’Etat récupère un terrain domanial de 54 hectares à Béja
Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat à Béja ont récupéré, mardi, un terrain domanial agricole couvrant une superficie d'environ 54...
Béja : Récupération de 100 ha de terres domaniales à Medjez El Bab
Les services du ministère des domaines de l’Etat et des affaires foncières ont récupéré un terrain domanial, couvrant une superficie de 100 hectares dans...
L’Etat récupère des terres domaniales agricoles à Sakiet Sidi Youssef au Kef
La direction des domaines de l’Etat et des affaires foncières au Kef vient de récupérer deux terres domaniales agricoles situées à Aïn Al Karma...
L’Etat récupère un terrain domanial de 5 ha à Kondar (Sousse)
Un terrain domanial de 5 ha situé dans la zone irriguée de Blalma relevant de la délégation de Kondar (gouvernorat de Sousse) a été...
Tunisie : Démarrage de la consultation en ligne des titres fonciers
Les prestations en ligne liées à la consultation des titres fonciers a démarré ce jeudi 18 avril 2019, annonce le ministre des Domaines de...
Bizerte : Récupération d’un terrain domanial de 3 ha
Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières à Bizerte ont récupéré un terrain domanial d’une superficie de...
Tunisie : L’Etat récupère cinq hectares à Grombalia
Dans la continuité de la campagne nationale de restitution des terres domaniales squattées prônée par le ministère des domaines de l'Etat et des affaires...
Kairouan : Bientôt, la liste des bénéficiaires des terres agricoles domaniales
La commission régionale de suivi des terres domaniale à Kairouan est en train d’étudier les demandes de location de terres domaniales agricoles destinées aux...
Zaghouan : Récupération de 10 ha de terres domaniales à Ennadhour
La commission régionale de suivi des terres domaniales à Zaghouan, vient de récupérer, un terrain domanial agricole, à Ennadhour, géré illégalement par un privé....
Ariana : Récupération d’un terrain domanial agricole couvrant environ 2 ha
Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de l’Ariana ont récupéré un terrain domanial agricole couvrant une...
