Accusé de corruption dans un marché niçois, Thales défend sa probité

 
 
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à Nice. (Photo : Stephane Danna)

[06/06/2008 19:29:17] NICE (AFP) Au dernier jour du procès du marché truqué du tramway de Nice devant le tribunal correctionnel, la société THEC, filiale du groupe français Thales, s’est défendue vendredi d’être une “école de la corruption”.

Michel Josserand, PDG de Thales engineering and consulting (THEC) de 2001 à 2004, prévenu de corruption dans ce dossier, tente depuis lundi de faire valoir sa vérité. Délibéré le 4 juillet.

“J’ai recensé 80 dossiers entachés de corruption au sein de la filiale. Quand j’en ai fait part aux dirigeants de Thales, ils m’ont dit: quand ça devient aussi énorme, on n’a pas le choix, il faut honorer les engagements”, déclarait-il dès le premier jour du procès.

Au fil des audiences, il a dressé le portrait d’une entreprise au sein de laquelle le versement de commissions n’était “pas rare”.

Vendredi, la défense de la société THEC a tenté de jeter le discrédit sur les propos de son ancien patron salarié: “Peut-on croire M. Josserand, non!”, s’est indigné Me Olivier Metzner qui défend la filiale mise en examen pour corruption active dans l’obtention du marché de maîtrise d’oeuvre du tramway de Nice (14,3 M EUR) en juillet 2002.

Dans l’inventaire des 80 marchés truqués, dressé par l’ancien PDG, “tous concernent THEC et tous ont été signés pas qui ? Josserand!”, s’est exclamé l’avocat, laissant entendre que c’est le PDG lui-même qui a instauré des pratiques de corruption au sein de la filiale.

En mars 2005, c’est la nouvelle direction de THEC qui avait porté plainte contre quatre de ses anciens cadres pour avoir versé des commissions à un élu de la mairie de Nice dans le marché du tramway.

“Thales est la première entreprise en France à révéler à la justice des mécanismes de corruption et on vient le lui reprocher, c’est extraordinaire!”, s’est exclamé Me Metzner.

Michel Josserand a affirmé à la barre que cette plainte était une “manipulation” de Thales à son encontre alors qu’il venait d’être embauché chez “l’ennemi” EADS. Son avocat a pointé “l’opportunité” de la plainte déposée un an et demi après la découverte des faits.

Après sa mise en examen à Nice, Michel Josserand a fait part à la justice de ses soupçons sur la régularité des autres marchés de THEC, entraînant l’ouverture, en décembre 2005, de deux informations judiciaires au cabinet des juges parisiens Renaud van Ruymbeke et Xavière Simeoni.

“Où en est-on après trois ans d’enquête préliminaire ? Aucun responsable de Thales International n’a été mis en cause, a clamé Me Metzner. On qualifie Thales +d’école de la corruption+ en se fondant sur des rumeurs”.

En avril 2008, l’une des instructions parisiennes s’est toutefois soldée pour THEC par un renvoi en correctionnelle pour trafic d’influence dans le cadre d’un marché passé en 2002 avec la Délégation générale pour l’armement (DGA).

A Nice, une peine de trois ans de prison ferme a été requise contre l’ancien sous-délégué aux transports de la mairie, Dominique Monleau, qui a reconnu avoir touché 90.000 euros de pot de vin de la part de THEC.

Dix-huit mois de prison dont douze avec sursis ont été requis contre Michel Josserand.

Contre la société THEC ont été requis une amende de 500.000 euros et une interdiction d’accès aux marchés publics durant deux ans.

Enfin, des peines de six mois de prison avec sursis à six mois ferme ont été requises contre les cinq autres prévenus dont trois anciens cadres de Thales.

 06/06/2008 19:29:17 – Â© 2008 AFP