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Tout a commencé par un communiqué publié le 18 septembre 2007, en bas de
«la une» du journal «Assabah», et dans lequel son initiateur annonçait la
présence, sur le marché, de produits contrefaits portant les noms de marque
respectivement de «Gouja jet» et «Jihed Gouja». Tout donnait alors à penser
qu’on se trouvait en présence d’une énième affaire de contrefaçon.
Mais deux jours plus tard, un deuxième communiqué vient démentir et prendre
à contrepied du premier. L’auteur y précise que les deux marques désignées
nommément dans le premier avis ne sont pas contrefaites et sont enregistrées
à l’Institut National de la Normalisation et de la Propriété Industrielle –INNORPI.
Les investigations que nous avons menées nous ont alors permis de comprendre
rapidement que la guerre de communiqués n’est pas la manifestation d’une
affaire «banale» de contrefaçon mais l’expression d’un conflit au sein de la
famille Gouja (Voir
«Produits Gouja : Contrefaits ou non?»), opposant le père, Hamouda, et
l’un de ses fils, Jihad, à son autre fils, Néjib.
L’affaire a connu un nouveau rebondissement mardi 9 octobre 2007. Ce
jour-là , le chef de la famille Gouja a fait connaître par voie de presse
qu’il avait, «suivant exploit résolutoire n°02009 en date du 20 septembre
2007, dressé par Me Leila Askri, huissier de justice », mis fin en sa
qualité de propriétaire, aux droits de jouissance et d’exploitation
consentis à son fils M. Néjib Gouja et portant sur le fonds de commerce de
la fabrique lui appartenant».
Sise à Al Hrayria (Cité Ettayrane, Ezzouhour), cette entreprise exerce
l’activité de torréfaction de café, droô et «de tous autres produits
alimentaires», sous la marque «Gouja», déposée à l’INNORPI sous le n°88003
en date du 16 juin 1988, et dont l’enregistrement a été renouvelé le 16 mars
2001 sous le n°03008 objet du contrat de gérance libre enregistré le 13 mars
2001 sous le n°01202760, quittance n°12891.
Ce troisième avis précise que «cette résiliation intervenue de plein droit
conformément aux dispositions de l’article 11 du contrat de gérance libre
pour ‘’récalcitrance’’ et défaut de règlement de loyers, a été régulièrement
signifiée à l’INNORPI».
Enfin, le propriétaire de la fabrique «Gouja » met en garde : «toute
transaction contractée par M. Néjib Gouja et portant sur tous produits ou
marchandises de marque «Gouja» est interdite et engage la responsabilité
civile et pénale de son auteur et lui fait encourir les poursuites pénales
pour délit de contrefaçon, ainsi que la saisie immédiate de sa marchandise».
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