MOTS CLES: interdiction

Tunisie – Interdication aux proches de Ben Ali-Trabelsi de se déplacer à l’étranger

Selon une alerte de la TAP, le parquet interdit à toutes les personnes proches du président déchu impliquées dans des...

Interdiction des réfrigérateurs, congélateurs et appareils combinés de la classe d’efficacité énergétique 4

Dans un souci permanant d’économiser de l’énergie, la mise sur le marché tunisien de réfrigérateurs, congélateurs et appareils combinés appartenant à la classe d’efficacité...

Sécurité : interdiction de la vente de briquets dépourvus de sécurité enfants et de briquets fantaisie en Union européenne

Sécurité : interdiction de la vente de briquets dépourvus de sécurité enfants et de...

Libye : interdiction d’employer les étrangers n’ayant pas des contrats de travail

Libye : interdiction d’employer les étrangers n’ayant pas des contrats de travail ...

L’interdiction de fumer dans les lieux publics publiée au Journal Officiel

La suite de l'article sur : http://www.lefigaro.fr/sciences/20061116.WWW000000225_linterdiction_de_fumer_dans_les_lieux_publics_publiee_au_journal_officiel.html

Algérie – Budget 2007 : Portes closes pour le trafic de pièces de rechange

    Après les véhicules de moins de...

L’interdiction de fumer dans les lieux publics sera totale

La suite de l'article sur : http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3226,36-805603@51-801797,0.html

Vers l’interdiction du tabac dans les lieux publics

La suite de l'article sur : http://www.lefigaro.fr/france/20060601.FIG000000023_vers_l_interdiction_du_tabac_dans_les_lieux_publics.html

Mesures anti-tabac : un simple affichage dans les locaux ne suffit pas

La suite de l'article sur : http://www.lentreprise.com/actu/10513.1.html

Send this to friend