MOTS CLES: amendement
Tunisie – Prix à la consommation – ODC : L’amendement de la loi sur la concurrence et les prix
L'amendement de la loi sur la concurrence et les prix dans le sens d'une annulation pure et simple des mesures de conciliation entre...
Tunisie : Amendement Avant-projet d’amendement de la loi, réglementant les soldes
Les commerçants auront, la possibilité, en vertu du projet de loi réglementant les soldes, d'exposer...
Tunisie : Marzouki refuse de signer deux projets de loi relatifs à l’amendement de l’accord de création du FMI
Un communiqué, rendu publique mercredi 27 juin, indique que le président de la République provisoire, Mohamed Moncef Marzouki, a...
Tunisie : Des agents immobiliers réclament l’amendement de la loi régissant leur activité
Des agents immobiliers ont appelé à amender la loi régissant leur métier, afin de l'adapter aux évolutions enregistrées par ...
Tunsie – Entreprises : Est-il temps pour un ‘’Chapter 11’’ ?!
Protéger les droits fondamentaux des actionnaires ; voilà
l’un des points les plus capitaux dans le projet de loi amendant et complétant
certaines dispositions...
Amendement du Code des télécommunications : Nouvel élan pour le secteur
La suite de l'article sur : http://www.lapresse.tn/index.php?opt=15&categ=21&news=63978
BIAT : Les nouvelles règles de la gouvernance (suite)
L’amendement des statuts était le
principal sujet à...
Chambre des Députés – Séance plénière : Amendement du Code de la presse et nouvelle composition des conseils régionaux
La suite de l'article sur : http://www.lapresse.tn/index.php?opt=15&categ=1&news=19175
Séminaire National : Amendement du code des sociétés commerciales
La suite de l'article sur : http://www.letemps.com.tn/pop_article.asp?iArt_ID=25066
Amendement du Code des sociétés : Une nouvelle loi précise les droits et obligations des responsables et actionnaires des sociétés
Amendement du Code des sociétés
Une nouvelle loi précise...
Programme de redressement judiciaire des entreprises en difficulté : Ce qui reste à faire…
La suite de l'article sur : http://www.realites.com.tn/index1.php?mag=1&cat=/3555555101101Sp?cial Entreprise/1Journ?es 2002&art=13032&a=detail1
Chèques sans provisions : Vers l’abolition des peines de prison à l’encontre des contrevenants
La suite de l'article sur : http://www.lequotidien-tn.com/detailarticle.asp?idsousrubrique=6&idarticle=16534
Amendement de la loi sur la concurrence et les prix : Opération «rempart» contre la concurrence déloyale…
La suite de l'article sur : http://www.lequotidien-tn.com/detailarticle.asp?idsousrubrique=6&idarticle=14673
