MOTS CLES: cadre juridique
Vers un renforcement du cadre juridique des relations tuniso-algériennes
Un accord visant à renforcer le cadre juridique régissant les relations tuniso-algériennes a été annoncé lors de la conférence de presse conjointe, tenue dans...
Jerandi répond aux questions des députés sur la Libye et la Palestine
Le ministre des Affaires étrangères, de la Migration et des Tunisiens à l'étranger, Othman Jerandi, a annoncé qu'il effectuera une visite en Libye prochainement,...
Tunisie : Le cadre juridique de l’AFI doit évoluer
Le développement du cadre juridique régissant l'activité de l'agence foncière industrielle (AFI) demeure nécessaire pour suivre l'évolution de la réalisation des zones industrielles intégrées...
L’ARP sollicite l’avis du gouvernement sur le projet de loi sur le cadre juridique pour les appareils de renseignements
La Commission de l'organisation de l'administration et des affaires des forces porteuses d'armes à l’Assemblée des représentants du peuple a poursuivi, jeudi 14 février,...
Environnement : Un cadre juridique pour les sites environnementaux tunisiens
Améliorer le cadre juridique et sensibiliser à l'importance du rôle de la société civile. Ce sont là les principales ...
Maghreb – Turquie : Nécessité d’un cadre juridique entre les deux entitités
Mohamed El Adel, président du forum maghrébo-turc de la culture et de l'économie, a récemment souligné la nécessité d'asseoir un cadre juridique...
Tunisie : Il est urgent d’accélérer l’élaboration d’un cadre juridique régissant le PPP
Le financement des projets publics nécessite la mobilisation des ressources financières complémentaires en raison de l'augmentation du taux...
