MOTS CLES: douane
La totalité des déclarations des marchandises en douane se traitent électroniquement
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Attention aux amalgames…
Le titre de votre article "Nouveau code de la Douane : l'utilité économique
consacée". A la lecture de l'article rien ne prouve ou démontre...
Nouveau code de la Douane : “l’utilité économique consacée”
«Ce qui est extraordinaire dans cette restructuration des régimes
douaniers suspensifs, c’est qu’elle a pris en compte en premier lieu...
Code de la douane
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Finance : Suspension ou réduction de taxes sur certains produits destinés au secteur de la santé
Conformément au décret n°2008-3962, diverses taxes sur
certains produits destinés au secteur de la santé baissent ou sont suspendues.
La suspension concerne la taxe...
Roquefort : la France va introduire un contentieux devant l’OMC
PARIS (AFP) Photo prise le 16 janvier 2009 chez un fabricant de Roquefort en Aveyron (Photo : Remy Gabalda)La France va introduire avec...
Roquefort : la France va introduire un contentieux devant l’OMC
PARIS (AFP) Photo prise le 16 janvier 2009 chez un fabricant de Roquefort en Aveyron (Photo : Remy Gabalda)La France va introduire avec...
Roquefort : la France va introduire un contentieux devant l’OMC
PARIS (AFP) Photo prise le 16 janvier 2009 chez un fabricant de Roquefort en Aveyron (Photo : Remy Gabalda)La France va introduire avec...
Roquefort : la France va introduire un contentieux devant l’OMC
PARIS (AFP) Photo prise le 16 janvier 2009 chez un fabricant de Roquefort en Aveyron (Photo : Remy Gabalda)La France va introduire avec...
Roquefort : la France va introduire un contentieux devant l’OMC
PARIS (AFP) Photo prise le 16 janvier 2009 chez un fabricant de Roquefort en Aveyron (Photo : Remy Gabalda)La France va introduire avec...
SGP : un système américain d’exonération des taxes douanières méconnu par nos exportateurs
On y est depuis 1976 et pourtant la plupart de nos
professionnels ne le connaissent pas ou plutôt peu ou mal. Il s’agit du...
Douane et opérateurs économiques : Quelles solutions au dysfonctionnement du Système d’information douanière automatisé (SIDA) ?
La suite de l'article sur : http://www.letemps.com.tn/pop_article.php?ID_art=21072
Tunisie-Libye : Le directeur général de la Douane tunisienne à Tripoli
M. Slimane Ouarak, directeur
général de la Douane tunisienne, est arrivé lundi 14 juillet à Tripoli, afin
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