Lors du Tunis forum organisé par l’IACE, Slim Chaker, ministre des Finances, est revenu sur son plan de lutte contre la contrebande. Ce plan se décline sur plusieurs composantes. La première concerne les régions frontalières avec l’Algérie et les autres sont d’ordre général.
La batterie de mesures ainsi exposées est technique, sera-t-elle efficace?
Synchronisation entre les douanes algérienne et tunisienne
Les deux directions générales des douanes d’Algérie et de Tunisie ont arrêté, au mois de février dernier, un plan d’action conjoint.
Au plan des mesures de traitement des dossiers d’export/import, les deux corps ont pris l’engagement d’harmoniser leur système d’information ce qui permettrait une meilleure célérité dans le traitement des documents.
Par ailleurs, en matière de lutte sur terrain, les opérations de traque seront conduites simultanément de sorte à empêcher que les contrebandiers poursuivis puissent se replier d’un pays vers l’autre. Là encore, le travail de coordination peut se révéler payant. Parviendra-t-on pour autant à éradiquer le phénomène? On peut marquer des points. Est-ce que ce sera radical? On peut en douter pour la simple raison que les caïds de la contrebande et les seigneurs du terrorisme ont eu le temps de ramasser des trésors de guerre. Ils peuvent donc résister outre qu’ils ont pu acheter la sympathie des locaux, et cette complicité peut compliquer le travail sur terrain.
Contrebande : le traitement à la base
Sur un plan plus global, la problématique de la lutte contre la contrebande appelle deux niveaux de mesure, soutient le ministre. La première est d’ordre technique. La seconde est d’ordre fiscal. Slim Chaker, dans un propos récent lors du déjeuner débat de la CTFCI, affirmait que 70% de la contrebande transite par les ports commerciaux. On y voit passer les produits prohibés et les autres. La première parade, disait-il, consiste à généraliser l’installation des scanners chez les équipes de contrôle sur site et celles itinérantes. Renforcer le contrôle peut être partiellement dissuasif vis-à-vis des contrebandiers et de leurs complices dans le corps.
La seconde consiste à ôter aux contrebandiers la possibilité d’arbitrer les écarts de prix pour faire leur business. Une hypothèse de travail permet d’illustrer la portée de cette mesure. Un container de 100 est généralement taxé à 90%. Un container de fraude paie autour de 250% en commissions de passage. Au final et sur le marché entre 190 et 125, l’écart de prix favorise la contrebande.
Deux mesures dédiées seraient prises dans la nouvelle loi de finances complémentaires. La première serait d’autoriser l’importation des produits prohibés. De la sorte le secteur organisé pourrait en profiter.
La seconde consiste à baisser les droits de douane à 40% comme le recommande l’Union internationale des douanes. De la sorte, on nivellerait l’écart de prix et cela pourrait être dissuasif pour les contrebandiers qui seraient tentés de rejoindre le secteur organisé et d’importer légalement.
Les experts soutiennent que le budget de l’Etat, du fait de la péréquation, ne serait pas lésé. On peut espérer grignoter les avantages des contrebandiers mais les éliminer du marché totalement est quelque peu éloigné. Toujours est-il que quand il faut y aller, il faut y aller et à Dieu va!
