MOTS CLES: terres domaniales
Béni Khallad : Récupération d’un terrain agricole de 56 hectares
Un terrain domanial agricole d’une superficie de 56 hectares, situé dans la délégation de Béni Khallad au gouvernorat de Nabeul, a été récupéré, mardi,...
Tozeur : Récupération de deux terrains agricoles
Deux terrains domaniaux agricoles d'une superficie totale de 15 hectares situés dans la délégation de Nefta, au gouvernorat de Tozeur (Sud de la Tunisie)...
Bizerte : Récupération d’un bien domanial couvrant 700 m2
Un terrain domanial de 700 m2 à Msida dans la délégation de Bizerte-sud a été récupéré par la commission de suivi des biens domaniaux...
Le Kef : 15 hectares de terres domaniales restituées
Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières du Kef ont récupéré lundi, un terrain domanial agricole, couvrant...
Cession de 350 ha de terres domaniales à l’AFI pour l’aménagement de zones industrielles
Le suivi de l’avancement de dossier de cession, en dinar symbolique, de terres domaniales s’étalant sur une superficie totale d’environ 350 ha, au profit...
La recette pour lancer un projet d’intérêt national sur des terres domaniales non agricoles
Dans le cadre d’une nouvelle stratégie visant à conférer à ses activités une rentabilité économique, le ministère des domaines de l’Etat et des Affaires...
Terres domaniales : un nouveau décret pour booster l’investissement en Tunisie
Un projet de décret relatif à l’octroi de terres domaniales non agricoles au profit des investisseurs, est actuellement, en cours de finalisation, a indiqué...
Mohamed Rekik : “La régularisation des situations foncières est une priorité pour le gouvernement”
La Commission Consultative Nationale des Opérations Immobilières a donné son accord concernant 28 dossiers relatifs à la cession des biens domaniaux sur une supérficie...
Médenine : Récupération de deux parcelles domaniales agricoles à Djerba-Midoun
Deux parcelles domaniales agricoles situées dans la délégation de Djerba-Midoun (Gouvernorat de Médenine) ont été récupérées, le 15 janvier 2023, par la Direction régionale...
Ben Arous : Récupération d’un lot technicien de 10 hectares à Mornag
Un lot technicien d'une superficie de 10 hectares situé dans la délégation de Mornag (gouvernorat de Ben Arous), a été récupéré, jeudi, par les...
Pourquoi l’Inventaire des Biens de l’État Influence-t-il les Budgets Nationaux ?
Une condition pour l'établissement des budgets de l'Etat, de ses états financiers, et un outil pour mettre à jour les registres de ses biens.
Dans...
Siliana : Une propriété domaniale agricole de 34 hectares récupérée
Dans le cadre des efforts déployés afin de récupérer les biens domaniaux illégalement acquis, les services de la Direction Régionale des Biens de l'Etat...
Zaghouan : Récupération d’une terre domaniale agricole de 213 hectares
Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des Affaires Foncières de Zaghouan ont récupéré vendredi, 27 octobre 2023, une propriété...
Zaghouan : Récupération de trois terrains agricoles domaniaux
Les services de la direction régionale des domaines de l'Etat et des Affaires foncières à Zaghouan ont procédé, jeudi, à la récupération de 3...
Zaghouan : Récupération de 4 terrains domaniaux agricoles à Bir Mchargua
Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de Zaghouan ont récupéré, jeudi, quatre terrains agricoles d’une superficie...
