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    Tunisie-Finance: La Banque Zitouna applique la Mourabaha

  • C’est en appliquant le mode de financement de la  Mourabaha que la Banque Zitouna compte accorder les prêts immobiliers. Ce mode de financement engage la banque à fournir des biens selon un contrat de gré à gré prévoyant la revente au client avec une marge bénéficiaire fixée d’avance. Ce qui  lui évite de souscrire un emprunt avec intérêts, comme dans une banque classique.

    Pour l’acquisition d’un bien immobilier, Banque Zitouna achète pour le compte du bénéficiaire final le bien auprès du propriétaire, lequel peut être aussi bien un promoteur qu’un particulier. Le contrat d’achat est tout de suite suivi d’un deuxième contrat qui consiste en la revente du bien à l’acquéreur final par un acte notarié. Le premier et le deuxième contrat sont enregistrés simultanément. Ce procédé évite ainsi à l’opération d’être considérée comme une activité récurrente et spéculative et soumise au droit commun. Cette procédure évite également une double imposition qui pourrait nuire à l’acquéreur final.

    Plusieurs produits immobiliers sont proposés par la Banque Zitouna dont  «Tamouil Menzel» impliquant un financement Immobilier direct qui peut atteindre les 80% du schéma de financement ainsi qu’un financement non plafonné qui dépend de la capacité de remboursement de l’acquéreur, sachant que la durée de remboursement peut s’étaler sur 20 ans.

  • A.B.A.
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commentaires VOS RÉACTIONS À CET ARTICLE
  • Double imposition?    posté le 03/08/2010 a 14:44:08

    Simultanées ou pas, la double imposition est inévitable : 2 cessions --> 2 droits de mutation

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